(3) Dans le dossier annexe XV, les NPE sont définis comme des éthoxylates de nonylphénol ramifiés et linéaires, comprenant des substances définies par des numéros CAS ou CE et des substances UVCB, polymères et homologues. Les substances de ce groupe sont identifiées par la formule moléculaire (C2H4O)nC15H24O.
Règlement (UE) 2016/26 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/01/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/26
RattachementRèglement (UE) 2016/26
Versionacte d'origine du 13/01/2016 (CELEX 32016R0026)
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