NIVEAUX MAXIMAUX ADMISSIBLES DE CONTAMINATION RADIOACTIVE DES DENRÉES ALIMENTAIRES DE MOINDRE IMPORTANCE
1. Liste des denrées alimentaires de moindre importance
| Code NC | Désignation
| 07032000 | Aulx (à l'état frais ou réfrigérés)
| 07095950 | Truffes (à l'état frais ou réfrigérées)
| 07099940 | Câpres (à l'état frais ou réfrigérées)
| 07119070 | Câpres (conservées provisoirement, mais impropres à l'alimentation en l'état)
| ex07123900 | Truffes (séchées, même coupées en morceaux ou en tranches, ou bien broyées ou pulvérisées, mais non autrement préparées)
| 0714 | Racines de manioc, d'arrow-root ou de salep, topinambours, patates douces et racines et tubercules similaires à haute teneur en fécule ou en inuline, frais, réfrigérés, congelés ou séchés, même débités en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier
| 08140000 | Écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation ou bien séchées
| 09030000 | Maté
| 0904 | Poivre (du genre Piper); piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés
| 09050000 | Vanille
| 0906 | Cannelle et fleurs de cannelier
| 09070000 | Girofles (antofles, clous et griffes)
| 0908 | Noix muscades, macis, amomes et cardamomes
| 0909 | Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre
| 0910 | Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices
| 110620 | Farines, semoules et poudre de sagou ou de racines ou tubercules du no 0714
| 11081400 | Fécule de manioc (cassave)
| 1210 | Cônes de houblon, frais ou secs, mêmes broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline
| 1211 | Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés, à l'exception des plantes ou parties de plantes utilisées pour la production de denrées alimentaires
| 1301 | Gomme laque; gommes, résines, gommes-résines et oléorésines (par exemple baumes), naturelles
| 1302 | Sucs et extraits végétaux; matières pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et autres mucilages et épaississants dérivés des végétaux, même modifiés
| 1504 | Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement modifiées
| 16043100 | Caviar
| 16043200 | Succédanés de caviar
| 18010000 | Cacao en fèves et brisures de fèves, bruts ou torréfiés
| 18020000 | Coques, pellicules (pelures) et autres déchets de cacao
| 1803 | Cacao en masse, dégraissé ou non
| 20039010 | Truffes, préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique
| 200600 | Végétaux, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre (égouttés, glacés ou cristallisés)
| 2102 | Levures (vivantes ou mortes); autres micro-organismes monocellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du no 3002); poudres à lever préparées
| 2936 | Provitamines et vitamines, naturelles ou reproduites par synthèse (y compris les concentrats naturels), ainsi que leurs dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques
| 3301 | Huiles essentielles (déterpénées ou non), y compris celles dites «concrètes» ou «absolues»; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions concentrées d'huiles essentielles dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits terpéniques résiduaires de la déterpénation des huiles essentielles; eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles
2. Les niveaux maximaux admissibles applicables aux denrées alimentaires de moindre importance énumérées au point 1 sont les suivants:
| Groupe des isotopes | (Bq/kg)
| Somme des isotopes du strontium, notamment Sr-90 | 7 500
| Somme des isotopes de l'iode, notamment I-131 | 20 000
| Somme des isotopes de plutonium et d'éléments transplutoniens à émission alpha, notamment Pu-239 et Am-241 | 800
| Somme de tout autre nucléide à période radioactive supérieure à 10 jours, notamment Cs-134 et Cs-137 | 12 500