(1) Pour le diéthofencarbe et le metosulam, les limites maximales de résidus (LMR) ont été fixées à l'annexe III, partie A, du règlement (CE) no 396/2005. Pour la mésotrione et le pirimiphos-méthyl, les limites maximales de résidus ont été fixées à l'annexe II et à l'annexe III, partie B, du même règlement.
Règlement (UE) 2016/53 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 19/01/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/53
RattachementRèglement (UE) 2016/53
Versionacte d'origine du 19/01/2016 (CELEX 32016R0053)
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