Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 28/01/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) Par le règlement (UE) no 513/2013, la Commission européenne (ci-après la «Commission») a institué un droit antidumping provisoire sur les importations dans l'Union européenne (ci-après l'«Union») de modules photovoltaïques en silicium cristallin (ci-après les «modules») et leurs composants essentiels (cellules et wafers) originaires ou en provenance de la République populaire de Chine (ci-après la «RPC»).
(2) Un groupe de producteurs-exportateurs a donné mandat à la chambre de commerce chinoise pour l'importation et l'exportation de machines et de produits électroniques (ci-après la «CCCME») de soumettre, en leur nom, un engagement de prix à la Commission, ce qu'elle a fait. Il ressort clairement des termes de cet engagement de prix que celui-ci constitue un ensemble d'engagements de prix individuels pour chaque producteur-exportateur, qui, pour des raisons pratiques d'administration, est coordonné par la CCCME.
(3) Par la décision 2013/423/UE, la Commission a accepté cet engagement de prix pour ce qui est du droit antidumping provisoire. Par le règlement (UE) no 748/2013, la Commission a modifié le règlement (UE) no 513/2013 afin d'apporter les modifications techniques rendues nécessaires par l'acceptation de l'engagement pour ce qui est du droit antidumping provisoire.
(4) Par le règlement d'exécution (UE) no 1238/2013, le Conseil a institué un droit antidumping définitif sur les importations dans l'Union de modules et de cellules originaires ou en provenance de la RPC (ci-après le «produit concerné»). Par le règlement d'exécution (UE) no 1239/2013, le Conseil a également institué un droit compensateur définitif sur les importations dans l'Union du produit concerné.
(5) À la suite de la notification d'une version modifiée de l'engagement de prix offert par un groupe de producteurs-exportateurs (ci-après les «producteurs-exportateurs») en concertation avec la CCCME, la Commission a, par sa décision d'exécution 2013/707/UE, confirmé l'acceptation de l'engagement modifié (ci-après l'«engagement») pour la période d'application des mesures définitives. L'annexe de ladite décision énumère les producteurs-exportateurs pour lesquels l'engagement a été accepté, parmi lesquels figurent les sociétés Changzhou Trina Solar Energy Co. Ltd, Trina Solar (Changzhou) Science & Technology Co. Ltd, Changzhou Youze Technology Co. Ltd, Trina Solar Energy (Shanghai) Co. Ltd et Yancheng Trina Solar Energy Technology Co. Ltd ainsi que leurs sociétés liées dans l'Union européenne, couvertes conjointement par le code additionnel TARIC B 791 (ci-après «Trina Solar»).
(6) Par la décision d'exécution 2014/657/UE, la Commission a accepté une proposition d'éclaircissements soumise par le groupe de producteurs-exportateurs, en concertation avec la CCCME, concernant la mise en œuvre de l'engagement pour le produit concerné couvert par celui-ci, c'est-à-dire des modules et cellules originaires ou en provenance de la RPC, relevant actuellement des codes NC ex85414090 (codes TARIC 8541409021, 8541409029, 8541409031 et 8541409039), produits par les producteurs-exportateurs (ci-après le «produit couvert»). Les droits antidumping et compensateurs visés au considérant 4 ainsi que l'engagement sont ci-après dénommés conjointement les «mesures».
(7) Par le règlement d'exécution (UE) 2015/866, la Commission a retiré l'acceptation de l'engagement de trois producteurs-exportateurs.
(8) Par le règlement d'exécution (UE) 2015/1403, la Commission a retiré l'acceptation de l'engagement d'un autre producteur-exportateur.
(9) Par le règlement d'exécution (UE) 2015/2018, la Commission a retiré l'acceptation de l'engagement de deux autres producteurs-exportateurs.
(10) La Commission a ouvert une enquête de réexamen au titre de l'expiration des mesures conformément à l'article 11, paragraphe 2, du règlement antidumping de base, par un avis d'ouverture publié au Journal officiel de l'Union européenne le 5 décembre 2015.
(11) La Commission a ouvert une enquête de réexamen au titre de l'expiration des mesures conformément à l'article 18 du règlement antisubventions de base, par un avis d'ouverture publié au Journal officiel de l'Union européenne le 5 décembre 2015.
(12) La Commission a également ouvert une enquête de réexamen intermédiaire partiel conformément à l'article 11, paragraphe 3, du règlement antidumping de base et à l'article 19 du règlement antisubventions de base, par un avis d'ouverture publié au Journal officiel de l'Union européenne le 5 décembre 2015.
(13) Conformément à l'engagement, tout producteur-exportateur peut retirer volontairement son engagement à tout moment au cours de la mise en œuvre de celui-ci.
(14) En décembre 2015, Trina Solar a fait part à la Commission de son souhait de retirer son engagement.
(15) Par conséquent, conformément à l'article 8, paragraphe 9, du règlement antidumping de base et à l'article 13, paragraphe 9, du règlement antisubventions de base, et conformément aux termes de l'engagement, la Commission a conclu que l'acceptation de l'engagement pour Trina Solar devait être retirée.
(16) Conformément à l'article 8, paragraphe 9, du règlement antidumping de base et à l'article 13, paragraphe 9, du règlement antisubventions de base, le droit antidumping définitif institué par l'article 1er du règlement d'exécution (UE) no 1238/2013 et le droit compensateur définitif institué par l'article 1er du règlement d'exécution (UE) no 1239/2013 s'appliquent donc automatiquement aux importations du produit concerné originaire ou en provenance de la RPC et fabriqué par Trina Solar (code additionnel TARIC: B 791) à compter du jour de l'entrée en vigueur du présent règlement.
(17) À titre d'information, le tableau de l'annexe du présent règlement énumère les producteurs-exportateurs pour lesquels l'acceptation de l'engagement par la décision d'exécution 2013/707/UE de la Commission n'est pas affectée,
L'acceptation de l'engagement en ce qui concerne les sociétés Changzhou Trina Solar Energy Co. Ltd, Trina Solar (Changzhou) Science & Technology Co. Ltd, Changzhou Youze Technology Co. Ltd, Trina Solar Energy (Shanghai) Co. Ltd et Yancheng Trina Solar Energy Technology Co. Ltd ainsi que leurs sociétés liées dans l'Union européenne, couvertes conjointement par le code additionnel TARIC B 791, est retirée.
Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
ANNEXE
Liste des sociétés:
| Nom de la société | Code additionnel TARIC
| Jiangsu Aide Solar Energy Technology Co. Ltd | B 798
| Alternative Energy (AE) Solar Co. Ltd | B 799
| Anhui Chaoqun Power Co. Ltd | B 800
| Anji DaSol Solar Energy Science & Technology Co. Ltd | B 802
|
Anhui Schutten Solar Energy Co. Ltd
Quanjiao Jingkun Trade Co. Ltd
| B 801
| Anhui Titan PV Co. Ltd | B 803
|
Xi'an SunOasis (Prime) Company Limited
TBEA SOLAR CO. LTD
XINJIANG SANG'O SOLAR EQUIPMENT
| B 804
| Changzhou NESL Solartech Co. Ltd | B 806
| Changzhou Shangyou Lianyi Electronic Co. Ltd | B 807
| CHINALAND SOLAR ENERGY CO. LTD | B 808
| ChangZhou EGing Photovoltaic Technology Co. Ltd | B 811
|
CIXI CITY RIXING ELECTRONICS CO. LTD
ANHUI RINENG ZHONGTIAN SEMICONDUCTOR DEVELOPMENT CO. LTD
HUOSHAN KEBO ENERGY & TECHNOLOGY CO. LTD
| B 812
| CNPV Dongying Solar Power Co. Ltd | B 813
| CSG PVtech Co. Ltd | B 814
|
China Sunergy (Nanjing) Co. Ltd
CEEG Nanjing Renewable Energy Co. Ltd
CEEG (Shanghai) Solar Science Technology Co. Ltd
China Sunergy (Yangzhou) Co. Ltd
China Sunergy (Shanghai) Co. Ltd
| B 809
| Delsolar (Wujiang) Ltd | B 792
| Dongfang Electric (Yixing) MAGI Solar Power Technology Co. Ltd | B 816
|
EOPLLY New Energy Technology Co. Ltd
SHANGHAI EBEST SOLAR ENERGY TECHNOLOGY CO. LTD
JIANGSU EOPLLY IMPORT & EXPORT CO. LTD
| B 817
| Era Solar Co. Ltd | B 818
| GD Solar Co. Ltd | B 820
|
Greenway Solar-Tech (Shanghai) Co. Ltd
Greenway Solar-Tech (Huaian) Co. Ltd
| B 821
|
Konca Solar Cell Co. Ltd
Suzhou GCL Photovoltaic Technology Co. Ltd
Jiangsu GCL Silicon Material Technology Development Co. Ltd
Jiangsu Zhongneng Polysilicon Technology Development Co. Ltd
GCL-Poly (Suzhou) Energy Limited
GCL-Poly Solar Power System Integration (Taicang) Co. Ltd
GCL SOLAR POWER (SUZHOU) LIMITED
| B 850
| Guodian Jintech Solar Energy Co. Ltd | B 822
| Hangzhou Bluesun New Material Co. Ltd | B 824
| Hanwha SolarOne (Qidong) Co. Ltd | B 826
| Hengdian Group DMEGC Magnetics Co. Ltd | B 827
| HENGJI PV-TECH ENERGY CO. LTD | B 828
| Himin Clean Energy Holdings Co. Ltd | B 829
|
Jetion Solar (China) Co. Ltd
Junfeng Solar (Jiangsu) Co. Ltd
Jetion Solar (Jiangyin) Co. Ltd
| B 830
| Jiangsu Green Power PV Co. Ltd | B 831
| Jiangsu Hosun Solar Power Co. Ltd | B 832
| Jiangsu Jiasheng Photovoltaic Technology Co. Ltd | B 833
| Jiangsu Runda PV Co. Ltd | B 834
|
Jiangsu Sainty Photovoltaic Systems Co. Ltd
Jiangsu Sainty Machinery Imp. And Exp. Corp. Ltd
| B 835
| Jiangsu Seraphim Solar System Co. Ltd | B 836
|
Jiangsu Shunfeng Photovoltaic Technology Co. Ltd
Changzhou Shunfeng Photovoltaic Materials Co. Ltd
Jiangsu Shunfeng Photovoltaic Electronic Power Co. Ltd
| B 837
| Jiangsu Sinski PV Co. Ltd | B 838
| Jiangsu Sunlink PV Technology Co. Ltd | B 839
| Jiangsu Zhongchao Solar Technology Co. Ltd | B 840
| Jiangxi Risun Solar Energy Co. Ltd | B 841
|
Jiangxi LDK Solar Hi-Tech Co. Ltd
LDK Solar Hi-Tech (Nanchang) Co. Ltd
LDK Solar Hi-Tech (Suzhou) Co. Ltd
| B 793
|
Jiangyin Hareon Power Co. Ltd
Hareon Solar Technology Co. Ltd
Taicang Hareon Solar Co. Ltd
Hefei Hareon Solar Technology Co. Ltd
Jiangyin Xinhui Solar Energy Co. Ltd
Altusvia Energy (Taicang) Co. Ltd
| B 842
| Jiangyin Shine Science and Technology Co. Ltd | B 843
|
JingAo Solar Co. Ltd
Shanghai JA Solar Technology Co. Ltd
JA Solar Technology Yangzhou Co. Ltd
Hefei JA Solar Technology Co. Ltd
Shanghai JA Solar PV Technology Co. Ltd
| B 794
|
Jinko Solar Co. Ltd
Jinko Solar Import and Export Co. Ltd
ZHEJIANG JINKO SOLAR CO. LTD
ZHEJIANG JINKO SOLAR TRADING CO. LTD
| B 845
|
Jinzhou Yangguang Energy Co. Ltd
Jinzhou Huachang Photovoltaic Technology Co. Ltd
Jinzhou Jinmao Photovoltaic Technology Co. Ltd
Jinzhou Rixin Silicon Materials Co. Ltd
Jinzhou Youhua Silicon Materials Co. Ltd
| B 795
| Juli New Energy Co. Ltd | B 846
| Jumao Photonic (Xiamen) Co. Ltd | B 847
| King-PV Technology Co. Ltd | B 848
| Kinve Solar Power Co. Ltd (Maanshan) | B 849
|
Lightway Green New Energy Co. Ltd
Lightway Green New Energy(Zhuozhou) Co. Ltd
| B 851
| MOTECH (SUZHOU) RENEWABLE ENERGY CO. LTD | B 852
| Nanjing Daqo New Energy Co. Ltd | B 853
|
NICE SUN PV CO. LTD
LEVO SOLAR TECHNOLOGY CO. LTD
| B 854
| Ningbo Huashun Solar Energy Technology Co. Ltd | B 856
| Ningbo Jinshi Solar Electrical Science & Technology Co. Ltd | B 857
| Ningbo Komaes Solar Technology Co. Ltd | B 858
| Ningbo Osda Solar Co. Ltd | B 859
| Ningbo Qixin Solar Electrical Appliance Co. Ltd | B 860
| Ningbo South New Energy Technology Co. Ltd | B 861
| Ningbo Sunbe Electric Ind Co. Ltd | B 862
| Ningbo Ulica Solar Science & Technology Co. Ltd | B 863
| Perfectenergy (Shanghai) Co. Ltd | B 864
| Perlight Solar Co. Ltd | B 865
|
Phono Solar Technology Co. Ltd
Sumec Hardware & Tools Co. Ltd
| B 866
| RISEN ENERGY CO. LTD | B 868
| SHANDONG LINUO PHOTOVOLTAIC HI-TECH CO. LTD | B 869
|
SHANGHAI ALEX SOLAR ENERGY SCIENCE & TECHNOLOGY CO. LTD
SHANGHAI ALEX NEW ENERGY CO. LTD
| B 870
|
Shanghai BYD Co. Ltd
BYD(Shangluo)Industrial Co. Ltd
| B 871
|
Shanghai Chaori Solar Energy Science & Technology Co. Ltd
Shanghai Chaori International Trading Co. Ltd
| B 872
|
Propsolar (Zhejiang) New Energy Technology Co. Ltd
Shanghai Propsolar New Energy Co. Ltd
| B 873
| SHANGHAI SHANGHONG ENERGY TECHNOLOGY CO. LTD | B 874
|
SHANGHAI SOLAR ENERGY S&T CO. LTD
Shanghai Shenzhou New Energy Development Co. Ltd
Lianyungang Shenzhou New Energy Co. Ltd
| B 875
|
Shanghai ST Solar Co. Ltd
Jiangsu ST Solar Co. Ltd
| B 876
| Shenzhen Sacred Industry Co.Ltd | B 878
|
Shenzhen Topray Solar Co. Ltd
Shanxi Topray Solar Co. Ltd
Leshan Topray Cell Co. Ltd
| B 880
|
Sopray Energy Co. Ltd
Shanghai Sopray New Energy Co. Ltd
| B 881
|
SUN EARTH SOLAR POWER CO. LTD
NINGBO SUN EARTH SOLAR POWER CO. LTD
Ningbo Sun Earth Solar Energy Co. Ltd
| B 882
| SUZHOU SHENGLONG PV-TECH CO. LTD | B 883
| TDG Holding Co. Ltd | B 884
|
Tianwei New Energy Holdings Co. Ltd
Tianwei New Energy (Chengdu) PV Module Co. Ltd
Tianwei New Energy (Yangzhou) Co. Ltd
| B 885
| Wenzhou Jingri Electrical and Mechanical Co. Ltd | B 886
| Shanghai Topsolar Green Energy Co. Ltd | B 877
| Shenzhen Sungold Solar Co. Ltd | B 879
| Wuhu Zhongfu PV Co. Ltd | B 889
| Wuxi Saijing Solar Co. Ltd | B 890
| Wuxi Shangpin Solar Energy Science and Technology Co. Ltd | B 891
| Wuxi Solar Innova PV Co. Ltd | B 892
|
Wuxi Suntech Power Co. Ltd
Suntech Power Co. Ltd
Wuxi Sunshine Power Co. Ltd
Luoyang Suntech Power Co. Ltd
Zhenjiang Rietech New Energy Science Technology Co. Ltd
Zhenjiang Ren De New Energy Science Technology Co. Ltd
| B 796
|
Wuxi Taichang Electronic Co. Ltd
Wuxi Machinery & Equipment Import & Export Co. Ltd
Wuxi Taichen Machinery & Equipment Co. Ltd
| B 893
|
Xi'an Huanghe Photovoltaic Technology Co. Ltd
State-run Huanghe Machine-Building Factory Import and Export Corporation
Shanghai Huanghe Fengjia Photovoltaic Technology Co. Ltd
| B 896
|
Xi'an LONGi Silicon Materials Corp.
Wuxi LONGi Silicon Materials Co. Ltd
| B 897
| Years Solar Co. Ltd | B 898
|
Yingli Energy (China) Co. Ltd
Baoding Tianwei Yingli New Energy Resources Co. Ltd
Hainan Yingli New Energy Resources Co. Ltd
Hengshui Yingli New Energy Resources Co. Ltd
Tianjin Yingli New Energy Resources Co. Ltd
Lixian Yingli New Energy Resources Co. Ltd
Baoding Jiasheng Photovoltaic Technology Co. Ltd
Beijing Tianneng Yingli New Energy Resources Co. Ltd
Yingli Energy (Beijing) Co. Ltd
| B 797
|
Yuhuan BLD Solar Technology Co. Ltd
Zhejiang BLD Solar Technology Co. Ltd
| B 899
| Yuhuan Sinosola Science & Technology Co.Ltd | B 900
| Zhangjiagang City SEG PV Co. Ltd | B 902
| Zhejiang Fengsheng Electrical Co. Ltd | B 903
| Zhejiang Global Photovoltaic Technology Co. Ltd | B 904
| Zhejiang Heda Solar Technology Co. Ltd | B 905
|
Zhejiang Jiutai New Energy Co. Ltd
Zhejiang Topoint Photovoltaic Co. Ltd
| B 906
| Zhejiang Kingdom Solar Energy Technic Co. Ltd | B 907
| Zhejiang Koly Energy Co. Ltd | B 908
|
Zhejiang Mega Solar Energy Co. Ltd
Zhejiang Fortune Photovoltaic Co. Ltd
| B 910
| Zhejiang Shuqimeng Photovoltaic Technology Co. Ltd | B 911
| Zhejiang Shinew Photoelectronic Technology Co. Ltd | B 912
|
Zhejiang Sunflower Light Energy Science & Technology Limited Liability Company
Zhejiang Yauchong Light Energy Science & Technology Co. Ltd
| B 914
| Zhejiang Sunrupu New Energy Co. Ltd | B 915
| Zhejiang Tianming Solar Technology Co. Ltd | B 916
|
Zhejiang Trunsun Solar Co. Ltd
Zhejiang Beyondsun PV Co. Ltd
| B 917
|
Zhejiang Wanxiang Solar Co. Ltd
WANXIANG IMPORT & EXPORT CO LTD
| B 918
| Zhejiang Xiongtai Photovoltaic Technology Co. Ltd | B 919
| ZHEJIANG YUANZHONG SOLAR CO. LTD | B 920
| Zhongli Talesun Solar Co. Ltd | B 922