Règlement d'exécution (UE) 2016/129 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 01/02/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/129
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/129
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0129)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2016/129EUR-Lex →

Dans le tableau 1 figurant à l'annexe du règlement (UE) no 37/2010, une ligne relative à la substance suivante est insérée selon l'ordre alphabétique:

| Substance pharmacologiquement active | Résidu marqueur | Espèce animale | LMR | Denrées cibles | Autres dispositions [conformément à l'article 14, paragraphe 7, du règlement (CE) no 470/2009] | Classification thérapeutique

| «Extrait semi-solide purifié de Humulus lupulus L. contenant approximativement 48 % de béta-acides (tels que des sels de potassium) | NON APPLICABLE | Abeilles | Aucune LMR requise | Miel | NÉANT | Agents antiparasitaires/Médicaments agissant sur les ectoparasites»

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0129. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).