Règlement délégué (UE) 2016/172 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/11/2015) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement délégué (UE) 2016/172
RattachementRèglement délégué (UE) 2016/172
Versionacte d'origine du 24/11/2015 (CELEX 32016R0172)
RéférenceConsidérant 1 du règlement délégué (UE) 2016/172EUR-Lex →

(1) Le règlement (UE) no 691/2011 a établi une structure modulaire pour les comptes économiques de l'environnement, qui comprend notamment un module relatif aux comptes des flux physiques d'énergie décrit à son annexe VI.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0172. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).