Règlement d'exécution (UE) 2016/177 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 10/02/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/177
IntituléApprobation de la substance active comme substance dont on envisage la substitution
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/177
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0177)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2016/177EUR-Lex →

La substance active «benzovindiflupyr» est approuvée telle qu'elle figure à l'annexe I, comme substance dont on envisage la substitution.

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