(4) La liste de l'Union des arômes et matériaux de base contient un certain nombre de substances dont l'Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) n'a pas terminé l'évaluation ou pour lesquelles elle a demandé des données scientifiques supplémentaires afin de mener cette évaluation à bien. La demande pour quatre de ces substances aromatisantes, à savoir le vétivénol (no FL 02.214), l'acétate de vétivéryle (no FL 09.821), la 2-acétyl-1,4,5,6-tétrahydropyridine (no FL 14.079) et la 2-propionylpyrroline à 1 % dans des triglycérides d'huiles végétales (no FL 14.168), a désormais été retirée par les responsables de leur mise sur le marché. Il y a donc lieu de supprimer ces substances de la liste de l'Union.
Règlement (UE) 2016/178 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 10/02/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/178
RattachementRèglement (UE) 2016/178
Versionacte d'origine du 10/02/2016 (CELEX 32016R0178)
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