Article considérant 60

(60) Pour l'autre producteur-exportateur, la vérification sur place a révélé que cette société n'avait pas déclaré à la Commission la totalité de sa capacité et de son volume de production pour le produit concerné. La Commission a également constaté sur place que la société n'avait pas présenté des informations complètes sur le système de codage de produit qu'elle utilisait pour la production et la vente du produit concerné, de sorte qu'il est impossible pour la Commission de lier les informations sur les ventes par type de produit aux informations sur la production par type de produit. La Commission a également constaté lors de la vérification sur place que la société ne disposait pas d'informations par type de produit facilement accessibles sur les quantités vendues ou utilisées de façon captive dans la poursuite de la production. Ces informations auraient permis à la Commission de vérifier sur place la déduction de l'usage captif à partir du coût total de production déclaré, ainsi que la société le prétendait nécessaire pour obtenir le coût de production de la quantité déclarée de produit concerné vendu. La société n'a transmis les informations nécessaires au rapprochement de la production, des ventes et de l'usage captif, demandées lors de la vérification, qu'après la visite de vérification de la Commission. La Commission a analysé ces nouvelles informations en procédant à un rapprochement des stocks entre les quantités du produit concerné produit, telles que déclarées après la visite de la vérification, et la quantité vendue ou transférée afin de produire d'autres produits. Ce rapprochement des stocks a prouvé que la société déclarait une quantité vendue globalement supérieure à ce que la production rendait physiquement possible, en tenant compte des variations de stocks, des rejets et des déchets tels que déclarés par la société.