Règlement d'exécution (UE) 2016/184 · Article

Article considérant 29

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 11/02/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/184
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/184
Versionacte d'origine du 11/02/2016 (CELEX 32016R0184)
RéférenceConsidérant 29 du règlement d'exécution (UE) 2016/184EUR-Lex →

(29) La modification dans les flux commerciaux entre la Malaisie et l'Union est encore plus marquée pour les modules photovoltaïques en silicium cristallin (ci-après les «modules») s'ils sont analysés séparément des cellules du type utilisé dans les modules photovoltaïques en silicium cristallin (ci-après les «cellules»).

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0184. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).