Règlement (UE) 2016/314 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 04/03/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2016/314
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/314
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0314)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/314EUR-Lex →

À l'annexe III du règlement (CE) no 1223/2009, l'entrée suivante est ajoutée:

| Numéro d'ordre | Identification des substances | Restrictions | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres |

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «x |

2-(2-éthoxyéthoxy)éthanol

Éther monoéthylique du diéthylène-glycol (DEGEE)

| Ethoxydiglycol | 111-90-0 | 203-919-7 |

a) Teintures capillaires oxydantes

|

a) 7 %

|

a) à e):

Le niveau d'éthylène-glycol (impureté) dans l'éthoxydiglycol doit être ≤ 0,1 %.

N'utiliser ni dans les produits pour les yeux ni dans les produits bucco-dentaires.»

|

|

b) Teintures capillaires non oxydantes

|

b) 5 %

|

c) Produits à rincer autres que les teintures capillaires

|

c) 10 %

|

d) Autres produits cosmétiques qui ne sont pas en spray

|

d) 2,6 %

|

e) Les produits en spray suivants: les parfums fins, les produits de soins, les antiperspirants et les déodorants

|

e) 2,6 %

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0314. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).