Règlement (UE) 2016/399 · Article

Article annexe III

Article en vigueur.

Version consolidée au 12/10/2025 (consolidation EUR-Lex 02016R0399-20251012, la plus récente en français ; acte d'origine du 09/03/2016).

TexteRèglement (UE) 2016/399
IntituléANNEXE III
RattachementRèglement (UE) 2016/399
VersionConsolidée au 12/10/2025 (CELEX 02016R0399-20251012)
RéférenceAnnexe III du règlement (UE) 2016/399EUR-Lex →

Modèles de panneaux figurant aux différents couloirs des points de passage frontaliers

PARTIE A

PARTIE B1: «Visa non requis»

PARTIE B2: «Tous passeports»

PARTIE C

PARTIE D

Partie D1: Couloirs réservés au contrôle automatisé aux frontières pour les citoyens de l’Union européenne et de l’EEE et les citoyens suisses

UE / EEE / CH

CITOYENS

Les étoiles ne sont pas requises pour la Suisse, le Liechtenstein, la Norvège et l’Islande.

Partie D2: Couloirs réservés au contrôle automatisé aux frontières pour les ressortissants de pays tiers

RESSORTISSANTS DE

PAYS TIERS

Partie D3: Couloirs réservés au contrôle automatisé aux frontières pour tous les passeports

TOUS PASSEPORTS

Partie E: Couloirs réservés aux voyageurs enregistrés

VOYAGEURS

ENREGISTRÉS

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02016R0399-20251012. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).