Règlement (UE) 2016/424 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 29/05/2026 (consolidation EUR-Lex 02016R0424-20260529, la plus récente en français ; acte d'origine du 09/03/2016).

TexteRèglement (UE) 2016/424
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2016/424
VersionConsolidée au 29/05/2026 (CELEX 02016R0424-20260529)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2016/424EUR-Lex →

SOUS-SYSTÈMES

Une installation à câbles se compose du génie civil et des sous-systèmes énumérés ci-après:

1. Câbles et attaches des câbles

2. Entraînements et freins

3. Dispositifs mécaniques:

3. 1. Dispositifs de tension des câbles

3. 2. Dispositifs mécaniques dans les gares

3. 3. Dispositifs mécaniques des ouvrages de ligne

4. Véhicules:

4. 1. Cabines, sièges et agrès de remorquage

4. 2. Suspentes

4. 3. Chariots

4. 4. Éléments d'union avec le câble

5. Dispositifs électrotechniques:

5. 1. Dispositifs de commande, de surveillance et de sécurité

5. 2. Installations de communication et d'information

5. 3. Dispositifs de protection contre la foudre

6. Sauvetage:

6. 1. Dispositifs de sauvetage fixes

6. 2. Dispositifs de sauvetage mobiles.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02016R0424-20260529. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).