Règlement (UE) 2016/429 · Article

Article annexe I

Article en vigueur.

Version consolidée au 21/04/2021 (consolidation EUR-Lex 02016R0429-20210421, la plus récente en français ; acte d'origine du 09/03/2016).

TexteRèglement (UE) 2016/429
IntituléANNEXE I
RattachementRèglement (UE) 2016/429
VersionConsolidée au 21/04/2021 (CELEX 02016R0429-20210421)
RéférenceAnnexe I du règlement (UE) 2016/429EUR-Lex →

ESPÈCES D'ANIMAUX DE COMPAGNIE

PARTIE A

Chiens (Canis lupus familiaris)

Chats (Felis silvestris catus)

Furets (Mustela putorius furo)

PARTIE B

Invertébrés (à l'exception des abeilles, des mollusques du phylum des Molluscae et des crustacés du subphylum des Crustacea)

Animaux aquatiques ornementaux

Amphibiens

Reptiles

Oiseaux: spécimens d'espèces aviaires autres que les poules, les dindes, les pintades, les canards, les oies, les cailles, les pigeons, les faisans, les perdrix et les ratites (Ratitae)

Mammifères: les rongeurs et les lapins autres que ceux qui sont destinés à la production alimentaire.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02016R0429-20210421. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).