(159) Les maladies peuvent se propager autrement que par l'intermédiaire des animaux, des produits germinaux, des produits d'origine animale, des sous-produits animaux et des produits dérivés. Par exemple, les véhicules, les conteneurs de transport, le foin, la paille, les produits végétaux ou le matériel susceptibles d'avoir été au contact des animaux et des équipements infectés peuvent également propager les maladies. Si cela est nécessaire, il convient de prendre des mesures pour empêcher la transmission de maladies par ces voies.
Règlement (UE) 2016/429 · Article
Article considérant 159
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/03/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/429
RattachementRèglement (UE) 2016/429
Versionacte d'origine du 09/03/2016 (CELEX 32016R0429)
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