Version d'origine : acte du 11/04/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/560
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/560
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0560)
RéférenceAnnexe II du règlement d'exécution (UE) 2016/560EUR-Lex →
À l'annexe, partie C, du règlement d'exécution (UE) no 540/2011, l'entrée suivante est ajoutée:
| «10 |
Lactosérum
No CAS: 92129-90-3
| Non disponible | CODEX STAN 289-1995 | 2 mai 2016 | Le lactosérum doit être utilisé conformément aux conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d'examen concernant cette substance (SANTE/12354/2015), et notamment de ses annexes I et II.
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