Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) à l'annexe II, les colonnes relatives au cyprodinil, au diméthomorphe, à la fénamidone, au flutolanil, à l'imazamox, au métrafénone, au myclobutanil et au propiconazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)
(L)Liposoluble
Cyprodinil (L) (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Cyprodinil — Code 1000000, excepté les codes 1020000, 1040000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304072 (libre), exprimée en cyprodinil]
Cyprodinil — code 1020000: cyprodinil [somme du cyprodinil et du métabolite CGA 304072 (libre et conjugué), exprimée en cyprodinil]
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0120010Amandes
0633000
c) Racines
0633010Valériane
0633020Ginseng
0633990Autres
0840000Racines ou rhizomes
0840010Réglisse
0840020Gingembre
0840030Curcuma/Safran des Indes
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et/ou de confirmation n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 14 mars 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0840990Autres
1000000PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES
1010000Tissus (base:)
1011000
a) Porcins
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
1011030Foie
1011040Reins
1011050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1011990Autres
1012000
b) Bovins
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1012030Foie
1012040Reins
1012050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1012990Autres
1013000
c) Ovins
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1013030Foie
1013040Reins
1013050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013990Autres
1014000
d) Caprins
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
1014030Foie
1014040Reins
1014050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014990Autres
1015000
e) Équidés
1015010Muscles
1015020Tissus adipeux
1015030Foie
1015040Reins
1015050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1015990Autres
1016000
f) Volailles
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
1016050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016990Autres
1017000
g) Autres animaux terrestres d'élevage
1017010Muscles
1017020Tissus adipeux
1017030Foie
1017040Reins
1017050Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1017990Autres
1020000Lait
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Diméthomorphe (somme des isomères)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0153010Mûres
0153030Framboises (rouges ou jaunes)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fénamidone
(+) La LMR suivante s'applique aux chilis: 4 mg/kg.
0231020Poivrons doux/Piments doux
Flutolanil (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
code 1000000 excepté le code 1040000: flutolanil (flutolanil et ses métabolites contenant la fraction acide 2-trifluorométhylbenzoïque, exprimé en flutolanil)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0231020Poivrons doux/Piments doux
0260010Haricots (non écossés)
0270050Artichauts
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1011010Muscles
1011020Tissus adipeux
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la stabilité pendant le stockage et le métabolisme chez les ruminants n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1012010Muscles
1012020Tissus adipeux
1013010Muscles
1013020Tissus adipeux
1014010Muscles
1014020Tissus adipeux
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1016010Muscles
1016020Tissus adipeux
1016030Foie
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, la stabilité pendant le stockage et le métabolisme chez les ruminants n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1020010Bovins
1020020Ovins
1020030Caprins
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 17 avril 2017 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
1030000Œufs d'oiseaux
1030010Poule
1030020Cane
1030030Oie
1030040Caille
1030990Autres
Imazamox (somme de l'imazamox et de ses sels, exprimée en imazamox)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté l'absence de certaines informations sur le métabolisme des végétaux traités avec de l'imazamox dont le cycle de l'imidazolinone est marqué. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0260030Pois (non écossés)
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté l'absence de certaines informations sur les méthodes d'analyse et sur les études du métabolisme des végétaux traités avec de l'imazamox dont le cycle de l'imidazolinone est marqué. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0401070Fèves de soja
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté l'absence de certaines informations sur le métabolisme des végétaux traités avec de l'imazamox dont le cycle de l'imidazolinone est marqué. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0500030Maïs
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté l'absence de certaines informations sur les essais relatifs aux résidus et sur le métabolisme des végétaux en cas d'utilisation d'imazamox dont le cycle de l'imidazolinone est marqué. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 octobre 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0500060Riz
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Metrafenone
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Myclobutanyl (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Myclobutanyl — Code 1000000 excepté le code 1040000: α-(3-hydroxybutyl)-α-(4-chloro-phényl)-1H-1,2,4-triazole-1-propanenitrile (RH9090), exprimé en myclobutanil»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyprodinil (L) (R) | Diméthomorphe (somme des isomères) | Fénamidone | Flutolanil (R) | Imazamox (somme de l'imazamox et de ses sels, exprimée en imazamox) | Métrafénone | Myclobutanyl (R) | Propiconazole
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5) | (6) | (7) | (8) | (9) | (10)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | 0,01 | 0,05 | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,02 | | 0,02 | | | 0,01 | 3 |
| 0110010 | Pamplemousses | | 0,01 | | | | | | 6
| 0110020 | Oranges | | 0,8 | | | | | | 9
| 0110030 | Citrons | | 0,01 | | | | | | 6
| 0110040 | Limettes | | 0,01 | | | | | | 6
| 0110050 | Mandarines | | 0,01 | | | | | | 6
| 0110990 | Autres | | 0,01 | | | | | | 6
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | 0,02 | 0,02 | | | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0120010 | Amandes | (+) | | | | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | | | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | | | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | | | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | | | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | | | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | | | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | | | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | | | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | | | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | | | | | |
| 0120990 | Autres | | | | | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 2 | 0,01 | 0,02 | | | 0,01 | 0,6 |
| 0130010 | Pommes | | | | | | | | 0,15
| 0130020 | Poires | | | | | | | | 0,05
| 0130030 | Coings | | | | | | | | 0,05
| 0130040 | Nèfles | | | | | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | | | | | |
| 0130990 | Autres | | | | | | | | 0,05
| 0140000 | Fruits à noyau | 2 | 0,01 | 0,02 | | | 0,01 | |
| 0140010 | Abricots | | | | | | | 0,3 | 0,2
| 0140020 | Cerises (douces) | | | | | | | 3 | 0,05
| 0140030 | Pêches | | | | | | | 0,5 | 5
| 0140040 | Prunes | | | | | | | 2 | 0,05
| 0140990 | Autres | | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | | | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 3 | 3 | 0,6 | | | 7 | 1 | 0,3
| 0151010 | Raisins de table | | | | | | | |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | | | | | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 5 | 0,7 | 0,04 | | | 0,6 | 1 | 0,05
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| | | 0,02 | | | 0,01 | | 0,05
| 0153010 | Mûres | 3 | 0,05 (+) | | | | | 1 |
| 0153020 | Mûres des haies | 0,02 | 0,01 | | | | | 0,02 |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | 3 | 0,05 (+) | | | | | 1 |
| 0153990 | Autres | 0,02 | 0,01 | | | | | 0,02 |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| 3 | 0,01 | 0,02 | | | 0,01 | | 0,05
| 0154010 | Myrtilles | | | | | | | 0,02 |
| 0154020 | Airelles canneberges | | | | | | | 0,02 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | | | | | | | 1 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | | | | | | | 1 |
| 0154050 | Cynorrhodons | | | | | | | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | | | | | | | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | | | | | | | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | | | | | | | |
| 0154990 | Autres | | | | | | | 0,02 |
| 0160000 | Fruits divers à | | 0,01 | 0,02 | | | 0,01 | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | | | | | | 0,05
| 0161010 | Dattes | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0161020 | Figues | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0161030 | Olives de table | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0161040 | Kumquats | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0161050 | Caramboles | 0,02 | | | | | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 2 | | | | | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,02 | | | | | | |
| 0161990 | Autres | 0,02 | | | | | | 0,02 |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,02 | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | | | | | |
| 0162020 | Litchis | | | | | | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | | | | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | | | | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | | | | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | | | | | |
| 0162990 | Autres | | | | | | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | | | | | | |
| 0163010 | Avocats | 1 | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0163020 | Bananes | 0,02 | | | | | | 2 | 0,1
| 0163030 | Mangues | 0,02 | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0163040 | Papayes | 0,02 | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0163050 | Grenades | 0,02 | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0163060 | Chérimoles | 0,02 | | | | | | |
| 0163070 | Goyaves | 0,02 | | | | | | |
| 0163080 | Ananas | 0,02 | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,02 | | | | | | |
| 0163100 | Durions | 0,02 | | | | | | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,02 | | | | | | |
| 0163990 | Autres | 0,02 | | | | | | 0,02 | 0,05
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | | | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | | | 0,05 | 0,01 | | 0,05
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02 | 0,05 | 0,02 | 0,1 | | | 0,06 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | | 0,06 |
| 0212010 | Racines de manioc | | | | | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | | | | | |
| 0212030 | Ignames | | | | | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | | | | | |
| 0212990 | Autres | | | | | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | | | 0,01 | | | |
| 0213010 | Betteraves | 1,5 | 0,01 | 0,15 | | | | 0,06 |
| 0213020 | Carottes | 1,5 | 0,01 | 0,2 | | | | 0,2 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,3 | 0,01 | 0,15 | | | | 0,06 |
| 0213040 | Raiforts | 1,5 | 0,01 | 0,15 | | | | 0,2 |
| 0213050 | Topinambours | 0,02 | 0,01 | 0,15 | | | | 0,06 |
| 0213060 | Panais | 1,5 | 0,01 | 0,15 | | | | 0,2 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 1,5 | 0,01 | 0,15 | | | | 0,2 |
| 0213080 | Radis | 0,3 | 1,5 | 0,15 | | | | 0,06 |
| 0213090 | Salsifis | 1,5 | 0,01 | 0,15 | | | | 0,06 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,02 | 0,01 | 0,15 | | | | 0,06 |
| 0213110 | Navets | 0,02 | 0,01 | 0,15 | | | | 0,06 |
| 0213990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,15 | | | | 0,06 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,06 | 0,05
| 0220010 | Aulx | 0,07 | 0,6 | 0,2 | | | | |
| 0220020 | Oignons | 0,3 | 0,6 | 0,2 | | | | |
| 0220030 | Échalotes | 0,07 | 0,6 | 0,2 | | | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,8 | 9 | 3 | | | | |
| 0220990 | Autres | 0,02 | 0,15 | 0,02 | | | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | 0,01 | 0,05 | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | 1 | | | | | |
| 0231010 | Tomates | 1,5 | | 1 | | | 0,4 | 0,3 | 3
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1,5 | | 1 (+) | (+) | | 2 | 0,5 | 0,05
| 0231030 | Aubergines | 1,5 | | 1 | | | 0,3 | 0,3 | 0,05
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,02 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,02 | 0,05
| 0231990 | Autres | 0,02 | | 0,02 | | | 0,01 | 0,02 | 0,05
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,5 | 0,5 | 0,2 | | | | 0,2 | 0,05
| 0232010 | Concombres | | | | | | 0,2 | |
| 0232020 | Cornichons | | | | | | 0,2 | |
| 0232030 | Courgettes | | | | | | 0,15 | |
| 0232990 | Autres | | | | | | 0,15 | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,6 | 0,5 | 0,2 | | | 0,1 | 0,2 | 0,05
| 0233010 | Melons | | | | | | | |
| 0233020 | Potirons | | | | | | | |
| 0233030 | Pastèques | | | | | | | |
| 0233990 | Autres | | | | | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | 0,01 | 0,02 | 0,05
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | 0,01 | 0,02 | 0,05
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | | | 0,05 | 0,01 | 0,05 | 0,05
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| 2 | | | 0,05 | | | |
| 0241010 | Brocolis | | 5 | 5 | | | | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | 0,05 | 0,02 | | | | |
| 0241990 | Autres | | 0,01 | 0,02 | | | | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | | 0,05 | | | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | | |
| 0242020 | Choux pommés | 0,7 | 6 | 0,9 | | | | |
| 0242990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 0,02 | 3 | | 0,01 | | | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | | 55 | | | | |
| 0243020 | Choux verts | | | 0,02 | | | | |
| 0243990 | Autres | | | 0,02 | | | | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,02 | 0,02 | 0,02 | 0,01 | | | |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | | | | | | 0,05
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 15 | | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 10 | 40 | | | | 5 |
| 0251020 | Laitues | | 15 | 30 | | | | 0,05 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 6 | 40 | | | | 0,05 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 10 | 40 | | | | 0,05 |
| 0251050 | Cressons de terre | | 10 | | | | | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 10 | 40 | | | | 0,05 |
| 0251070 | Moutarde brune | | 10 | | | | | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 10 | 40 | | | | 0,05 |
| 0251990 | Autres | | 10 | 2 | | | | 0,05 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 15 | | 60 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 |
| 0252010 | Épinards | | 30 | | | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | 0,01 | | | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 1 | | | | | |
| 0252990 | Autres | | 0,01 | | | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,06 | 0,05 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,05 |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 40 | 10 | 60 | 0,02 | 0,1 | 0,02 | 0,05 |
| 0256010 | Cerfeuils | | | | | | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | | | | | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | | | | | |
| 0256040 | Persils | | | | | | | |
| 0256050 | Sauge | | | | | | | |
| 0256060 | Romarin | | | | | | | |
| 0256070 | Thym | | | | | | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | | | | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | | | | | |
| 0256100 | Estragon | | | | | | | |
| 0256990 | Autres | | | | | | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | | 0,05
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 2 | 0,01 | 0,8 | (+) | | | 0,8 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,08 | 0,04 | 0,15 | | | | 0,02 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | 0,01 | 0,02 | | (+) | | 0,02 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,08 | 0,15 | 0,02 | | | | 0,02 |
| 0260050 | Lentilles | 0,2 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 |
| 0260990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | |
| 0270010 | Asperges | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 | 0,05
| 0270020 | Cardons | 0,02 | 0,01 | 40 | | | | 0,02 | 0,05
| 0270030 | Céleris | 5 | 15 | 40 | | | | 0,02 | 0,05
| 0270040 | Fenouils | 0,3 | 0,01 | 4 | | | | 0,02 | 0,05
| 0270050 | Artichauts | 0,02 | 2 | 0,02 | (+) | | | 0,5 | 0,05
| 0270060 | Poireaux | 0,02 | 1,5 | 0,3 | | | | 0,02 | 0,1
| 0270070 | Rhubarbes | 0,02 | 0,01 | 4 | | | | 0,02 | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,02 | 0,01 | | | | | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,02 | 0,01 | | | | | |
| 0270990 | Autres | 0,02 | 0,01 | 0,02 | | | | 0,02 | 0,05
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,02 | 0,01 | 0,02 | 0,01 | 0,05 | | 0,02 | 0,05
| 0280010 | Champignons de couche | | | | | | 0,5 | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | | | | 0,01 | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | | | | 0,01 | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,01 | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,02 | 0,05
| 0300010 | Haricots | 0,2 | | | | 0,05 | | |
| 0300020 | Lentilles | 0,02 | | | | 0,2 | | |
| 0300030 | Pois | 0,1 | | | | 0,05 | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | 0,1 | | | | 0,05 | | |
| 0300990 | Autres | 0,02 | | | | 0,05 | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | 0,02 | 0,02 | | 0,01 | | 0,01 | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | 0,05 | | | | 0,05 |
| 0401010 | Graines de lin | | | | | 0,05 | | | 0,1
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | | | | | 0,05 | | | 0,2
| 0401030 | Graines de pavot | | | | | 0,05 | | | 0,1
| 0401040 | Graines de sésame | | | | | 0,05 | | | 0,1
| 0401050 | Graines de tournesol | | | | | 0,3 | | | 0,1
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | | | | | 0,05 | | | 0,1
| 0401070 | Fèves de soja | | | | | 0,05 (+) | | | 0,1
| 0401080 | Graines de moutarde | | | | | 0,05 | | | 0,1
| 0401090 | Graines de coton | | | | | 0,05 | | | 0,1
| 0401100 | Pépins de courges | | | | | 0,05 | | | 0,1
| 0401110 | Graines de carthame | | | | | 0,05 | | |
| 0401120 | Graines de bourrache | | | | | 0,05 | | |
| 0401130 | Graines de cameline | | | | | 0,05 | | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | | | | | 0,05 | | | 0,1
| 0401150 | Graines de ricin | | | | | 0,05 | | |
| 0401990 | Autres | | | | | 0,05 | | | 0,1
| 0402000 | Fruits oléagineux | | | | | 0,05 | | |
| 0402010 | Olives à huile | | | 0,02 | | | | 0,02 | 0,05
| 0402020 | Amandes du palmiste | | | | | | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | | | | | | |
| 0402040 | Kapoks | | | | | | | |
| 0402990 | Autres | | | 0,05 | | | | 0,05 | 0,1
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01 | 0,02 | | 0,05 | | 0,02 |
| 0500010 | Orge | 4 | | | 0,01 | | 0,6 | | 0,2
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,02 | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,05
| 0500030 | Maïs | 0,02 | | | 0,01 | (+) | 0,01 | | 0,05
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,02 | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,05
| 0500050 | Avoine | 4 | | | 0,01 | | 0,6 | | 0,2
| 0500060 | Riz | 0,02 | | | 2 | (+) | 0,01 | | 0,7
| 0500070 | Seigle | 0,5 | | | 0,01 | | 0,07 | | 0,05
| 0500080 | Sorgho | 0,02 | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,05
| 0500090 | Froment (blé) | 0,5 | | | 0,01 | | 0,07 | | 0,05
| 0500990 | Autres | 0,02 | | | 0,01 | | 0,01 | | 0,05
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 0,05 | | 0,1
| 0610000 | Thés | 0,1 | | | | | | 0,05 |
| 0620000 | Grains de café | 0,1 | | | | | | |
| 0630000 | Infusions (base:) | | | | | | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1 | | | | | | |
| 0631010 | Camomille | | | | | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | | | | | |
| 0631030 | Rose | | | | | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | | | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | | | | | |
| 0631990 | Autres | | | | | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,1 | | | | | | |
| 0632010 | Fraises | | | | | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | | | | | |
| 0632030 | Maté | | | | | | | |
| 0632990 | Autres | | | | | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| 1,5 (+) | | | | | | |
| 0633010 | Valériane | | | | | | | |
| 0633020 | Ginseng | | | | | | | |
| 0633990 | Autres | | | | | | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,1 | | | | | | |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,1 | | | | | | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,1 | | | | | | |
| 0700000 | HOUBLON | 0,1 | 80 | 0,05 | 0,05 | 0,1 | 80 | 5 | 0,1
| 0800000 | ÉPICES | | | | | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,1 | | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | 30 | | | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | 30 | | | | | |
| 0810030 | Céleri | | 30 | | | | | |
| 0810040 | Coriandre | | 30 | | | | | |
| 0810050 | Cumin | | 30 | | | | | |
| 0810060 | Aneth | | 30 | | | | | |
| 0810070 | Fenouil | | 30 | | | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | 30 | | | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | 0,05 | | | | | |
| 0810990 | Autres | | 30 | | | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,1 | | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | 0,05 | | | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | 0,05 | | | | | |
| 0820030 | Carvi | | 30 | | | | | |
| 0820040 | Cardamome | | 0,05 | | | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | 0,05 | | | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | 0,05 | | | | | |
| 0820070 | Vanille | | 0,05 | | | | | |
| 0820080 | Tamarin | | 0,05 | | | | | |
| 0820990 | Autres | | 0,05 | | | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | |
| 0830010 | Cannelle | | | | | | | |
| 0830990 | Autres | | | | | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | (+) | | | | | | |
| 0840010 | Réglisse | 1,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | |
| 0840020 | Gingembre | 1,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 1,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | |
| 0840040 | Raifort | | (+) | | (+) | (+) | (+) | |
| 0840990 | Autres | 1,5 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | |
| 0850000 | Boutons | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | |
| 0850010 | Clous de girofle | | | | | | | |
| 0850020 | Câpres | | | | | | | |
| 0850990 | Autres | | | | | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | |
| 0860010 | Safran | | | | | | | |
| 0860990 | Autres | | | | | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,05 | | 0,05 | 0,1 | 0,05 | |
| 0870010 | Macis | | | | | | | |
| 0870990 | Autres | | | | | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,02 | 0,01 | | 0,01 | 0,05 | 0,01 | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | | | | | | | |
| 0900020 | Cannes à sucre | | | | | | | |
| 0900030 | Racines de chicorée | | | | | | | |
| 0900990 | Autres | | | | | | | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | (+) | | | | | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | 0,01 | 0,01 | | | | 0,01 |
| 1011000 |
a) Porcins
| 0,02 | | | | | | |
| 1011010 | Muscles | | | | 0,05 (+) | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 1011020 | Tissus adipeux | | | | 0,05 (+) | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 1011030 | Foie | | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,5
| 1011040 | Reins | | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,5
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,5
| 1011990 | Autres | | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| | | | | | | |
| 1012010 | Muscles | 0,02 | | | 0,05 (+) | 0,01 | 0,01 | | 0,05
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,02 | | | 0,05 (+) | 0,01 | 0,01 | | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,05 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,5
| 1012040 | Reins | 0,05 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,5
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,5
| 1012990 | Autres | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| | | | | | | |
| 1013010 | Muscles | 0,02 | | | 0,05 (+) | 0,01 | 0,01 | | 0,05
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,02 | | | 0,05 (+) | 0,01 | 0,01 | | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,05 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,5
| 1013040 | Reins | 0,05 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,5
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,5
| 1013990 | Autres | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| | | | | | | |
| 1014010 | Muscles | 0,02 | | | 0,05 (+) | 0,01 | 0,01 | | 0,05
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,02 | | | 0,05 (+) | 0,01 | 0,01 | | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,05 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,5
| 1014040 | Reins | 0,05 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,5
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | | 0,5
| 1014990 | Autres | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| | | | | | | |
| 1015010 | Muscles | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | |
| 1015030 | Foie | 0,05 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | |
| 1015040 | Reins | 0,05 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | |
| 1015990 | Autres | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | |
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 1016010 | Muscles | | | | (+) | | | |
| 1016020 | Tissus adipeux | | | | (+) | | | |
| 1016030 | Foie | | | | (+) | | | |
| 1016040 | Reins | | | | | | | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | | | | | | |
| 1016990 | Autres | | | | | | | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | | | | | | |
| 1017010 | Muscles | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | |
| 1017030 | Foie | 0,05 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | |
| 1017040 | Reins | 0,05 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 | | | 0,5 | 0,01 | 0,01 | |
| 1017990 | Autres | 0,02 | | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | |
| 1020000 | Lait | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,05 | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | | (+) | | | |
| 1020020 | Ovins | | | | (+) | | | |
| 1020030 | Caprins | | | | (+) | | | |
| 1020040 | Chevaux | | | | | | | |
| 1020990 | Autres | | | | | | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,02 | 0,01 | 0,01 | 0,05 (+) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | | | | | |
| 1030020 | Cane | | | | | | | |
| 1030030 | Oie | | | | | | | |
| 1030040 | Caille | | | | | | | |
| 1030990 | Autres | | | | | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | | 0,05 | 0,05 | 0,05 | |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,02 | 0,01 | | 0,05 | 0,01 | 0,01 | |
2) l'annexe III est modifiée comme suit:
a) dans la partie A, les colonnes concernant le chlorantraniliprole, le fluopyrame, le spirodiclofène et le sulfoxaflor sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(L)liposoluble
Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Fluopyram (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Fluopyram — Code 1000000 excepté le code 1040000: somme du fluopyram et du fluopyram-benzamide (M25), exprimée en fluopyram
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0231990Autres
0234000
d) Maïs doux
0239000
e) Autres légumes-fruits
0242990Autres
0243020Choux verts
0243990Autres
0244000
d) Choux-raves
0252020Pourpiers
0252030Cardes/Feuilles de bettes
0252990Autres
0254000
d) Cressons d'eau
0256000
f) Fines herbes et fleurs comestibles
0256010Cerfeuils
0256020Ciboulettes
0256030Feuilles de céleri
0256040Persils
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
0256990Autres
0260050Lentilles
0260990Autres
0270020Cardons
0270030Céleris
0270040Fenouils
0270990Autres
0401040Graines de sésame
0401050Graines de tournesol
0401090Graines de coton
0401100Pépins de courges
0401110Graines de carthame
0401120Graines de bourrache
0401140Chènevis (graines de chanvre)
0401150Graines de ricin
0401990Autres
0500010Orge
0500020Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500040Millet commun/Panic
0500050Avoine
0500990Autres
0631000
a) Fleurs
0631010Camomille
0631020Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030Rose
0631040Jasmin
0631050Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0631990Autres
0632000
b) Feuilles et autres parties aériennes
0632010Fraises
0632020Rooibos
0632030Maté
0632990Autres
0639000
d) Toute autre partie de la plante
0810000Épices en graines
0810010Anis/Graines d'anis
0810020Carvi noir/Cumin noir
0810030Céleri
0810040Coriandre
0810050Cumin
0810060Aneth
0810070Fenouil
0810080Fenugrec
0810090Noix muscade
0810990Autres
0820030Carvi
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
(+) L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 13 juillet 2015 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.
0900010Betteraves sucrières
0900030Racines de chicorée
0900990Autres»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L) | Fluopyram (R) | Spirodiclofène (L)
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | |
| 0110000 | Agrumes | 0,7 | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | | | 0,5
| 0110020 | Oranges | | | 0,5
| 0110030 | Citrons | | | 0,5
| 0110040 | Limettes | | | 0,4
| 0110050 | Mandarines | | | 0,4
| 0110990 | Autres | | | 0,4
| 0120000 | Fruits à coque | 0,05 | |
| 0120010 | Amandes | | 0,05 | 0,1
| 0120020 | Noix du Brésil | | 0,05 | 0,05
| 0120030 | Noix de cajou | | 0,05 | 0,05
| 0120040 | Châtaignes | | 0,05 | 0,05
| 0120050 | Noix de coco | | 0,04 | 0,05
| 0120060 | Noisettes | | 0,05 | 0,05
| 0120070 | Noix de Queensland | | 0,05 | 0,05
| 0120080 | Noix de pécan | | 0,05 | 0,05
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | 0,05 | 0,05
| 0120100 | Pistaches | | 0,05 | 0,05
| 0120110 | Noix communes | | 0,05 | 0,05
| 0120990 | Autres | | 0,05 | 0,05
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,5 | | 0,8
| 0130010 | Pommes | | 0,6 |
| 0130020 | Poires | | 0,5 |
| 0130030 | Coings | | 0,5 |
| 0130040 | Nèfles | | 0,5 |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | 0,5 |
| 0130990 | Autres | | 0,5 |
| 0140000 | Fruits à noyau | 1 | | 2
| 0140010 | Abricots | | 1 |
| 0140020 | Cerises (douces) | | 1,5 |
| 0140030 | Pêches | | 1,5 |
| 0140040 | Prunes | | 0,5 |
| 0140990 | Autres | | 0,01 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 1 | 1,5 |
| 0151010 | Raisins de table | | | 2
| 0151020 | Raisins de cuve | | | 0,2
| 0152000 |
b) Fraises
| 1 | 2 | 2
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 1 | 3 | 0,02
| 0153010 | Mûres | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | |
| 0153990 | Autres | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 3 |
| 0154010 | Myrtilles | 1,5 | | 4
| 0154020 | Airelles canneberges | 1 | | 0,1
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 1 | | 1
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 1 | | 0,5
| 0154050 | Cynorrhodons | 1 | | 0,1
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 1 | | 0,1
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 | | 0,1
| 0154080 | Baies de sureau noir | 1 | | 0,1
| 0154990 | Autres | 1 | | 0,1
| 0160000 | Fruits divers à | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0161010 | Dattes | | |
| 0161020 | Figues | | |
| 0161030 | Olives de table | | |
| 0161040 | Kumquats | | |
| 0161050 | Caramboles | | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | | |
| 0161990 | Autres | | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | |
| 0162020 | Litchis | | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | |
| 0162990 | Autres | | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| | |
| 0163010 | Avocats | 0,01 | 0,01 | 1
| 0163020 | Bananes | 0,01 | 0,8 | 0,3
| 0163030 | Mangues | 0,01 | 0,01 | 1
| 0163040 | Papayes | 0,01 | 0,01 | 1
| 0163050 | Grenades | 0,4 | 0,01 | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0163070 | Goyaves | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0163080 | Ananas | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0163100 | Durions | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0163990 | Autres | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02 | 0,1 |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,02 | 0,1 |
| 0212010 | Racines de manioc | | |
| 0212020 | Patates douces | | |
| 0212030 | Ignames | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | |
| 0212990 | Autres | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| | |
| 0213010 | Betteraves | 0,06 | 0,3 |
| 0213020 | Carottes | 0,08 | 0,4 |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,06 | 0,3 |
| 0213040 | Raiforts | 0,06 | 0,3 |
| 0213050 | Topinambours | 0,06 | 0,3 |
| 0213060 | Panais | 0,06 | 0,3 |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,06 | 0,3 |
| 0213080 | Radis | 0,5 | 0,3 |
| 0213090 | Salsifis | 0,06 | 0,3 |
| 0213100 | Rutabagas | 0,06 | 0,3 |
| 0213110 | Navets | 0,06 | 0,3 |
| 0213990 | Autres | 0,06 | 0,3 |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,01 | | 0,02
| 0220010 | Aulx | | 0,1 |
| 0220020 | Oignons | | 0,1 |
| 0220030 | Échalotes | | 0,1 |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | | 2 |
| 0220990 | Autres | | 0,1 |
| 0230000 | Légumes-fruits | | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| | |
| 0231010 | Tomates | 0,6 | 0,9 | 0,5
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1 | 0,8 | 0,2
| 0231030 | Aubergines | 0,6 | 0,9 | 0,02
| 0231040 | Gombos/Camboux | 0,6 | 0,01 | 0,02
| 0231990 | Autres | 0,6 | 0,1 (+) | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,3 | 0,5 |
| 0232010 | Concombres | | | 0,1
| 0232020 | Cornichons | | | 0,1
| 0232030 | Courgettes | | | 0,02
| 0232990 | Autres | | | 0,02
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,3 | 0,4 | 0,02
| 0233010 | Melons | | |
| 0233020 | Potirons | | |
| 0233030 | Pastèques | | |
| 0233990 | Autres | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,2 | 0,1 (+) | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,2 | 0,1 (+) | 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | | | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| | |
| 0241010 | Brocolis | 1 | 0,3 |
| 0241020 | Choux-fleurs | 0,6 | 0,2 |
| 0241990 | Autres | 0,6 | 0,2 |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | 0,01 | 0,3 |
| 0242020 | Choux pommés | 2 | 0,3 |
| 0242990 | Autres | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| 20 | |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 0,7 |
| 0243020 | Choux verts | | 0,1 (+) |
| 0243990 | Autres | | 0,1 (+) |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| 0,01 | 0,1 (+) |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | 20 | | 0,02
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| | |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 15 |
| 0251020 | Laitues | | 15 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 1,5 |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 15 |
| 0251050 | Cressons de terre | | 15 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 15 |
| 0251070 | Moutarde brune | | 15 |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | | 15 |
| 0251990 | Autres | | 15 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| | |
| 0252010 | Épinards | | 0,2 |
| 0252020 | Pourpiers | | 0,1 (+) |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | 0,1 (+) |
| 0252990 | Autres | | 0,1 (+) |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| | 0,01 |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| | 0,1 (+) |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| | 0,15 |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| | 0,1 (+) |
| 0256010 | Cerfeuils | | |
| 0256020 | Ciboulettes | | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | |
| 0256040 | Persils | | |
| 0256050 | Sauge | | |
| 0256060 | Romarin | | |
| 0256070 | Thym | | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | |
| 0256100 | Estragon | | |
| 0256990 | Autres | | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | | | 0,02
| 0260010 | Haricots (non écossés) | 0,8 | 0,9 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | 0,01 | 0,15 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | 2 | 0,4 |
| 0260040 | Pois (écossés) | 0,01 | 0,15 |
| 0260050 | Lentilles | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0260990 | Autres | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | 0,02
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0270030 | Céleris | 10 | 0,1 (+) |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0270050 | Artichauts | 2 | 0,5 |
| 0270060 | Poireaux | 0,01 | 0,7 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 0,01 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 |
| 0270990 | Autres | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,4 | 0,02
| 0300010 | Haricots | | |
| 0300020 | Lentilles | | |
| 0300030 | Pois | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | |
| 0300990 | Autres | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,01 | 0,3 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,01 | 0,03 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,01 | 0,3 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0401050 | Graines de tournesol | 2 | 0,1 (+) |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 2 | 1 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,05 | 0,2 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,01 | 0,3 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,3 | 0,1 (+) |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,01 | 0,3 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0401990 | Autres | 0,01 | 0,1 (+) |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | 0,01 |
| 0402010 | Olives à huile | | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | |
| 0402040 | Kapoks | | |
| 0402990 | Autres | | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,02
| 0500010 | Orge | 0,02 | 0,1 (+) |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,02 | 0,1 (+) |
| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,02 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,02 | 0,1 (+) |
| 0500050 | Avoine | 0,02 | 0,1 (+) |
| 0500060 | Riz | 0,4 | 0,01 |
| 0500070 | Seigle | 0,02 | 0,8 |
| 0500080 | Sorgho | 0,02 | 1,5 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,02 | 0,8 |
| 0500990 | Autres | 0,02 | 0,1 (+) |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,02 | | 0,05
| 0610000 | Thés | | 0,01 |
| 0620000 | Grains de café | | 0,01 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| | 0,1 (+) |
| 0631010 | Camomille | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | |
| 0631030 | Rose | | |
| 0631040 | Jasmin | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | |
| 0631990 | Autres | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| | 0,1 (+) |
| 0632010 | Fraises | | |
| 0632020 | Rooibos | | |
| 0632030 | Maté | | |
| 0632990 | Autres | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | 2,5 |
| 0633010 | Valériane | | |
| 0633020 | Ginseng | | |
| 0633990 | Autres | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| | 0,1 (+) |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,01 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,01 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,02 | 3 | 40
| 0800000 | ÉPICES | | | 0,05
| 0810000 | Épices en graines | 0,02 | 0,1 (+) |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | |
| 0810030 | Céleri | | |
| 0810040 | Coriandre | | |
| 0810050 | Cumin | | |
| 0810060 | Aneth | | |
| 0810070 | Fenouil | | |
| 0810080 | Fenugrec | | |
| 0810090 | Noix muscade | | |
| 0810990 | Autres | | |
| 0820000 | Fruits | 0,02 | |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | 0,01 |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | 0,01 |
| 0820030 | Carvi | | 0,1 (+) |
| 0820040 | Cardamome | | 0,01 |
| 0820050 | Baies de genièvre | | 0,01 |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | 0,01 |
| 0820070 | Vanille | | 0,01 |
| 0820080 | Tamarin | | 0,01 |
| 0820990 | Autres | | 0,01 |
| 0830000 | Écorces | 0,02 | 0,01 |
| 0830010 | Cannelle | | |
| 0830990 | Autres | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,02 | 0,3 |
| 0840020 | Gingembre | 0,02 | 0,3 |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,02 | 0,3 |
| 0840040 | Raifort | (+) | (+) |
| 0840990 | Autres | 0,02 | 0,3 |
| 0850000 | Boutons | 0,02 | 0,01 |
| 0850010 | Clous de girofle | | |
| 0850020 | Câpres | | |
| 0850990 | Autres | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,02 | 0,01 |
| 0860010 | Safran | | |
| 0860990 | Autres | | |
| 0870000 | Arilles | 0,02 | 0,01 |
| 0870010 | Macis | | |
| 0870990 | Autres | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,02 | 0,1 (+) |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,5 | 0,01 |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,02 | 0,1 (+) |
| 0900990 | Autres | 0,01 | 0,1 (+) |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | |
| 1010000 | Tissus (base:) | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | |
| 1011010 | Muscles | 0,2 | 0,5 | 0,01
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,2 | 0,5 | 0,05
| 1011030 | Foie | 0,2 | 3 | 0,05
| 1011040 | Reins | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1011990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| | |
| 1012010 | Muscles | 0,2 | 0,5 | 0,01
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,2 | 0,5 | 0,05
| 1012030 | Foie | 0,2 | 3 | 0,05
| 1012040 | Reins | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1012990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| | |
| 1013010 | Muscles | 0,2 | 0,5 | 0,01
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,2 | 0,5 | 0,05
| 1013030 | Foie | 0,2 | 3 | 0,05
| 1013040 | Reins | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1013990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| | |
| 1014010 | Muscles | 0,2 | 0,5 | 0,01
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,2 | 0,5 | 0,05
| 1014030 | Foie | 0,2 | 3 | 0,05
| 1014040 | Reins | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1014990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| | |
| 1015010 | Muscles | 0,2 | 0,5 | 0,01
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,2 | 0,5 | 0,05
| 1015030 | Foie | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1015990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 | |
| 1016010 | Muscles | | 0,2 | 0,01
| 1016020 | Tissus adipeux | | 0,2 | 0,05
| 1016030 | Foie | | 0,7 | 0,01
| 1016040 | Reins | | 0,7 | 0,01
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,7 | 0,01
| 1016990 | Autres | | 0,02 | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| | |
| 1017010 | Muscles | 0,2 | 0,5 | 0,01
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,2 | 0,5 | 0,05
| 1017030 | Foie | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,2 | 0,7 | 0,05
| 1017990 | Autres | 0,01 | 0,02 | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,05 | 0,3 | 0,004
| 1020010 | Bovins | | |
| 1020020 | Ovins | | |
| 1020030 | Caprins | | |
| 1020040 | Chevaux | | |
| 1020990 | Autres | | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | 0,1 | 0,3 | 0,02
| 1030010 | Poule | | |
| 1030020 | Cane | | |
| 1030030 | Oie | | |
| 1030040 | Caille | | |
| 1030990 | Autres | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,02 | 0,02
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,02 | 0,02
b) dans la partie A, les colonnes suivantes relatives au cyflumétofène et au sédaxane sont ajoutées:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Cyflumétofène | Sédaxane
| (1) | (2) | (3) | (4)
| 0100000 | FRUITS, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,3 |
| 0110010 | Pamplemousses | |
| 0110020 | Oranges | |
| 0110030 | Citrons | |
| 0110040 | Limettes | |
| 0110050 | Mandarines | |
| 0110990 | Autres | |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 |
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,4 |
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres | |
| 0140000 | Fruits à noyau | |
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,6 |
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,6 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| |
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| |
| 0154010 | Myrtilles | |
| 0154020 | Airelles canneberges | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | |
| 0154050 | Cynorrhodons | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,4 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | |
| 0154990 | Autres | |
| 0160000 | Fruits divers à | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| |
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,4 |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | |
| 0162020 | Litchis | |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | |
| 0162990 | Autres | |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | |
| 0163020 | Bananes | |
| 0163030 | Mangues | |
| 0163040 | Papayes | |
| 0163050 | Grenades | |
| 0163060 | Chérimoles | |
| 0163070 | Goyaves | |
| 0163080 | Ananas | |
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | |
| 0163100 | Durions | |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | |
| 0163990 | Autres | |
| 0200000 | LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | |
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| | 0,02
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l'exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | |
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres | |
| 0230000 | Légumes-fruits | |
| 0231000 |
a) Solanacées
| |
| 0231010 | Tomates | 0,3 |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | |
| 0231030 | Aubergines | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | |
| 0231990 | Autres | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | |
| 0232020 | Cornichons | |
| 0232030 | Courgettes | |
| 0232990 | Autres | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| |
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,01
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| |
| 0240000 | Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | |
| 0241000 |
a) Choux (développement de l'inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| |
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| |
| 0254000 |
d) Cressons d'eau
| |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| |
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | |
| 0260020 | Haricots (écossés) | |
| 0260030 | Pois (non écossés) | |
| 0260040 | Pois (écossés) | |
| 0260050 | Lentilles | |
| 0260990 | Autres | |
| 0270000 | Légumes-tiges | |
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | |
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | |
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | | 0,01
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | |
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | |
| 0401030 | Graines de pavot | |
| 0401040 | Graines de sésame | |
| 0401050 | Graines de tournesol | |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | |
| 0401070 | Fèves de soja | |
| 0401080 | Graines de moutarde | |
| 0401090 | Graines de coton | |
| 0401100 | Pépins de courges | |
| 0401110 | Graines de carthame | |
| 0401120 | Graines de bourrache | |
| 0401130 | Graines de cameline | |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | |
| 0401150 | Graines de ricin | |
| 0401990 | Autres | |
| 0402000 | Fruits oléagineux | |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,01
| 0500010 | Orge | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | |
| 0500030 | Maïs | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | |
| 0500050 | Avoine | |
| 0500060 | Riz | |
| 0500070 | Seigle | |
| 0500080 | Sorgho | |
| 0500090 | Froment (blé) | |
| 0500990 | Autres | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | |
| 0610000 | Thés | |
| 0620000 | Grains de café | |
| 0630000 | Infusions (base:) | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | |
| 0700000 | HOUBLON | |
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | |
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres | |
| 0820000 | Fruits | |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | |
| 0820030 | Carvi | |
| 0820040 | Cardamome | |
| 0820050 | Baies de genièvre | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | |
| 0820070 | Vanille | |
| 0820080 | Tamarin | |
| 0820990 | Autres | |
| 0830000 | Écorces | |
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | |
| 0840020 | Gingembre | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | |
| 0840040 | Raifort | |
| 0840990 | Autres | |
| 0850000 | Boutons | |
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | |
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres | |
| 0870000 | Arilles | |
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | |
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres | |
| 1000000 | PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | |
| 1010000 | Tissus (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | 0,01 |
| 1011020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1011030 | Foie | 0,02 |
| 1011040 | Reins | 0,02 |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 |
| 1011990 | Autres | 0,01 |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | 0,01 |
| 1012020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1012030 | Foie | 0,02 |
| 1012040 | Reins | 0,02 |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 |
| 1012990 | Autres | 0,01 |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | 0,01 |
| 1013020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1013030 | Foie | 0,02 |
| 1013040 | Reins | 0,02 |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 |
| 1013990 | Autres | 0,01 |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | 0,01 |
| 1014020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1014030 | Foie | 0,02 |
| 1014040 | Reins | 0,02 |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 |
| 1014990 | Autres | 0,01 |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | 0,01 |
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1015030 | Foie | 0,02 |
| 1015040 | Reins | 0,02 |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 |
| 1015990 | Autres | 0,01 |
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Tissus adipeux | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| |
| 1017010 | Muscles | 0,01 |
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,01 |
| 1017030 | Foie | 0,02 |
| 1017040 | Reins | 0,02 |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,02 |
| 1017990 | Autres | 0,01 |
| 1020000 | Lait | 0,01 |
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres | |
| 1030000 | Œufs d'oiseaux | |
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | |
c) dans la partie B, les colonnes concernant les dithiocarbamates, le myclobutanil et le propiconazole sont remplacées par le texte suivant:
«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame)
L'origine des résidus figure entre parenthèses (ma: manèbe; mz: mancozèbe; me: métirame; pr: propinèbe; t: thirame; z: zirame).
Les LMR exprimées en CS2 peuvent provenir de différents dithiocarbamates et ne reflètent donc pas une bonne pratique agricole (BPA) unique. Il y a donc lieu de ne pas utiliser ces LMR pour vérifier le respect d'une BPA.
(+) (ma, mz, me, pr, t, z)
0130040Nèfles
0130050Bibasses/Nèfles du Japon
(+) (mz, me, t)
0251050Cressons de terre
0251070Moutarde brune
0252020Pourpiers
(+) (mz, me)
0256050Sauge
0256060Romarin
0256070Thym
0256080Basilics et fleurs comestibles
0256090(Feuilles de) Laurier
0256100Estragon
(+) (mz)
0633020Ginseng
0810040Coriandre
0810070Fenouil
0820040Cardamome
0820060Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort
Myclobutanyl (R)
(R)
la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:
Myclobutanyl — Code 1000000 excepté le code 1040000: α-(3-hydroxybutyl)-α-(4-chloro-phenyl)-1H-1,2,4-triazole-1-propanenitrile (RH9090) exprimé en myclobutanil
Propiconazole
(+) La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.
0840040Raifort»
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR | Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris le manèbe, le mancozèbe, le métirame, le propinèbe, le thirame et le zirame) | Myclobutanyl (R) | Propiconazole
| (1) | (2) | (3) | (4) | (5)
| 0130040 | Nèfles | 5 (+) | 0,6 | 0,05
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | 5 (+) | 0,6 | 0,05
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,05 | 0,6 | 0,05
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0161050 | Caramboles | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,05 | 0,6 | 0,05
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0163060 | Chérimoles | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0163070 | Goyaves | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0163090 | Fruits de l'arbre à pain | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0163100 | Durions | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0212040 | Marantes arundinacées | 0,05 | 0,06 | 0,05
| 0251050 | Cressons de terre | 5 (+) | 0,05 | 0,05
| 0251070 | Moutarde brune | 5 (+) | 0,05 | 0,05
| 0252020 | Pourpiers | 5 (+) | 0,05 | 0,05
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,05 | 0,05 | 0,05
| 0256050 | Sauge | 5 (+) | 0,05 | 0,05
| 0256060 | Romarin | 5 (+) | 0,05 | 0,05
| 0256070 | Thym | 5 (+) | 0,05 | 0,05
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | 5 (+) | 0,05 | 0,05
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | 5 (+) | 0,05 | 0,05
| 0256100 | Estragon | 5 (+) | 0,05 | 0,05
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,05 | | 0,05
| 0401110 | Graines de carthame | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0401130 | Graines de cameline | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0401150 | Graines de ricin | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0402020 | Amandes du palmiste | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0402030 | Fruits du palmiste | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0402040 | Kapoks | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0620000 | Grains de café | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05 | 0,1
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0631010 | Camomille | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0631030 | Rose | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0631040 | Jasmin | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0631990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0632010 | Fraises | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0632020 | Rooibos | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0632030 | Maté | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0632990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0633000 |
c) Racines
| | 0,05 | 0,1
| 0633010 | Valériane | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0633020 | Ginseng | 1,5 (+) | 0,05 | 0,1
| 0633990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0800000 | ÉPICES | | 0,05 |
| 0810000 | Épices en graines | | 0,05 | 0,1
| 0810010 | Anis/Graines d'anis | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810030 | Céleri | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810040 | Coriandre | 0,1 (+) | 0,05 | 0,1
| 0810050 | Cumin | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810060 | Aneth | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810070 | Fenouil | 0,1 (+) | 0,05 | 0,1
| 0810080 | Fenugrec | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810090 | Noix muscade | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0810990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820000 | Fruits | | 0,05 | 0,1
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820020 | Poivre du Sichuan | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820030 | Carvi | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820040 | Cardamome | 0,1 (+) | 0,05 | 0,1
| 0820050 | Baies de genièvre | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | 0,1 (+) | 0,05 | 0,1
| 0820070 | Vanille | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820080 | Tamarin | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0820990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0830000 | Écorces | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0830010 | Cannelle | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0830990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | 0,05 |
| 0840010 | Réglisse | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840020 | Gingembre | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0840040 | Raifort | (+) | 0,05 | (+)
| 0840990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0850000 | Boutons | | 0,05 | 0,1
| 0850010 | Clous de girofle | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0850020 | Câpres | 25 | 0,05 | 0,1
| 0850990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0860010 | Safran | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0860990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0870000 | Arilles | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0870010 | Macis | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0870990 | Autres | 0,1 | 0,05 | 0,1
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | 0,02 | 0,05
| 0900010 | Betteraves sucrières | 2 | 0,02 | 0,05
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 0900990 | Autres | 0,05 | 0,02 | 0,05
| 1015000 |
e) Équidés
| 0,05 | 0,01 |
| 1015010 | Muscles | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1015020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1015030 | Foie | 0,05 | 0,01 | 0,5
| 1015040 | Reins | 0,05 | 0,01 | 0,5
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,01 | 0,5
| 1015990 | Autres | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d'élevage
| 0,05 | 0,01 |
| 1017010 | Muscles | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1017020 | Tissus adipeux | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1017030 | Foie | 0,05 | 0,01 | 0,5
| 1017040 | Reins | 0,05 | 0,01 | 0,5
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,05 | 0,01 | 0,5
| 1017990 | Autres | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1030020 | Cane | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1030030 | Oie | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1030040 | Caille | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1030990 | Autres | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1040000 | Miels et autres produits de l'apiculture | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,05 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,05 | 0,01 | 0,01