Règlement (UE) 2016/567 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/04/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/567
RattachementRèglement (UE) 2016/567
Versionacte d'origine du 06/04/2016 (CELEX 32016R0567)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2016/567EUR-Lex →

(1) Le 18 juillet 2014, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour le cyprodinil et le flutolanil. Le 11 juillet 2015, la CAC a adopté des CXL pour l'aminocyclopyrachlore, le benzovindiflupyr, la buprofézine, le chlorantraniliprole, la clothianidine, le cyflumétofène, le dichlobénil, le diméthomorphe, les dithiocarbamates, le benzoate d'émamectine, le fénamidone, la fenpropathrine, la fluensulfone, le flufénoxuron, le fluopyram, le glufosinate-ammonium, l'imazamox, la mésotrione, le métrafénone, le myclobutanil, le phosmet, le propamocarbe, le propiconazole, le prothioconazole, la pyraclostrobine, le sédaxane, le spirodiclofène, le thiamethoxam, la triadiméfone, le triadiménol et la triforine.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0567. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).