(1) Le 18 juillet 2014, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour le cyprodinil et le flutolanil. Le 11 juillet 2015, la CAC a adopté des CXL pour l'aminocyclopyrachlore, le benzovindiflupyr, la buprofézine, le chlorantraniliprole, la clothianidine, le cyflumétofène, le dichlobénil, le diméthomorphe, les dithiocarbamates, le benzoate d'émamectine, le fénamidone, la fenpropathrine, la fluensulfone, le flufénoxuron, le fluopyram, le glufosinate-ammonium, l'imazamox, la mésotrione, le métrafénone, le myclobutanil, le phosmet, le propamocarbe, le propiconazole, le prothioconazole, la pyraclostrobine, le sédaxane, le spirodiclofène, le thiamethoxam, la triadiméfone, le triadiménol et la triforine.
Règlement (UE) 2016/567 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/04/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/567
RattachementRèglement (UE) 2016/567
Versionacte d'origine du 06/04/2016 (CELEX 32016R0567)
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