Les inscriptions suivantes sont ajoutées à l'annexe VI du règlement (CE) no 1223/2009 sous les numéros d'ordre 30 et 30a:
| Numéro d'ordre | Identification des substances | Restrictions | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements
| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produits, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres
| a | b | c | d | e | f | g | h | i
| «30 | Oxyde de zinc | Zinc Oxide | 1314-13-2 | 215-222-5 | | 25 % | Ne pas utiliser dans des applications pouvant conduire à l'exposition des poumons de l'utilisateur final par inhalation. |
| 30a | Oxyde de zinc | Zinc Oxide (nano) | 1314-13-2 | 215-222-5 | | 25 % |
Ne pas utiliser dans des applications pouvant conduire à l'exposition des poumons de l'utilisateur final par inhalation.
Seuls les nanomatériaux présentant les caractéristiques suivantes sont autorisés:
— Pureté ≥ 96 %, avec une structure cristalline wurtzite et se présentant sous l'aspect physique de groupements en forme de bâtonnets ou d'étoiles et/ou sous des formes isométriques, les impuretés consistant uniquement en dioxyde de carbone et en eau, alors que toutes les autres impuretés sont inférieures à 1 % au total.
— Diamètre médian de la répartition numérique par taille des particules D50 (50 % du nombre en dessous de ce diamètre) > 30 nm et D1 (1 % en dessous de cette taille) > 20 nm
— Solubilité dans l'eau < 50 mg/l.
— Non enrobés ou enrobés de triethoxycaprylylsilane, de diméthicone, de polymère de dimethoxydiphenylsilanetriethoxycaprylylsilane ou de triéthoxyoctylsilane.
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