Règlement d'exécution (UE) 2016/635 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/04/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/635
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/635
Versionacte d'origine du 22/04/2016 (CELEX 32016R0635)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d'exécution (UE) 2016/635EUR-Lex →

(1) Le règlement (CE) no 2870/2000 de la Commission énumère et décrit les méthodes d'analyse de référence applicables dans le secteur des boissons spiritueuses Toutefois, certaines des méthodes mentionnées à l'annexe de ce règlement, parmi lesquelles les méthodes de détermination de l'acidité volatile et des sucres totaux dans les boissons alcoolisées, ne sont pas encore décrites.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0635. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).