(6) Ce groupe comprend également la substance p-mentha-1,8-dién-7-al (FL no 05.117), qui a été utilisée comme substance représentative pour le groupe et pour laquelle les données de toxicité ont été transmises.
Règlement (UE) 2016/637 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 22/04/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/637
RattachementRèglement (UE) 2016/637
Versionacte d'origine du 22/04/2016 (CELEX 32016R0637)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.