Règlement (UE) 2016/683 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 02/05/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2016/683
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/683
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0683)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/683EUR-Lex →

À l'annexe II, partie E, du règlement (CE) no 1333/2008, dans la catégorie de denrées alimentaires 07.1 «Pain et petits pains», les entrées concernant «Acide propionique — propionates» sont remplacées par le texte suivant:

| | «E 280 – 283 | Acide propionique — propionates | 3 000 | (1) (6) | Uniquement pain tranché préemballé et pain de seigle

| E 280 – 283 | Acide propionique — propionates | 2 000 | (1) (6) | Uniquement pain à valeur énergétique réduite, pain précuit et préemballé, rolls, buns, tortilla et pita préemballés, pølsebrød, boller et dansk flutes préemballés

| E 280 – 283 | Acide propionique — propionates | 1 000 | (1) (6) | Uniquement pain préemballé»

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0683. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).