Version d'origine : acte du 12/05/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/710
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/710
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0710)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2016/710EUR-Lex →
Dans le tableau 1 figurant à l'annexe du règlement (UE) no 37/2010, une ligne relative à la substance suivante est insérée selon l'ordre alphabétique:
| Substance pharmacologiquement active | Résidu marqueur | Espèce animale | LMR | Denrées cibles | Autres dispositions [conformément à l'article 14, paragraphe 7, du règlement (CE) no 470/2009] | Classification thérapeutique
| «Carbonate de cuivre | NON APPLICABLE | Toutes les espèces productrices d'aliments | Aucune LMR requise | NON APPLICABLE | NÉANT | Voies digestives et métabolisme/complément en oligo-éléments»
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