(1) Le 15 décembre 2014, une influenza aviaire hautement pathogène du sous-type H5N8 a été confirmée et notifiée par l'Italie. L'apparition de cette maladie a été confirmée dans une exploitation commerciale de dindons d'engraissement située dans la commune de Porto Viro, dans la province de Rovigo (Vénétie), en Italie.
Règlement d'exécution (UE) 2016/760 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/05/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/760
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/760
Versionacte d'origine du 13/05/2016 (CELEX 32016R0760)
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