Règlement d'exécution (UE) 2016/760 · Article

Article considérant 10

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/05/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/760
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/760
Versionacte d'origine du 13/05/2016 (CELEX 32016R0760)
RéférenceConsidérant 10 du règlement d'exécution (UE) 2016/760EUR-Lex →

(10) Les espèces concernées sont les poulets (chapons, poulets Golden et poulets standards), les dindes et les dindons de chair, les dindes pondeuses et la viande de poulet congelée ou ayant subi un traitement thermique.

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