Règlement d'exécution (UE) 2016/824 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 25/05/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/824
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/824
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0824)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2016/824EUR-Lex →

Modèles

Tableau 1

Informations à fournir par les opérateurs de MTF et d'OTF

| Opérateur concerné pour lequel la demande est soumise | Article pertinent du règlement d'exécution (UE) 2016/824 | Numéro de référence du document | Intitulé du document | Chapitre, section ou page du document où sont fournies les informations, ou motifs pour lesquels ces informations ne sont pas fournies

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Tableau 2

Informations à transmettre à l'AEMF

| Autorité compétente qui émet la notification | Nom de l'opérateur concerné | Nom du MTF ou de l'OTF exploité | Code MIC | Services fournis par le MTF ou l'OTF

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Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0824. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).