Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 27/05/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
L'annexe du règlement (CE) no 167/2008 de la Commission est modifiée comme suit:
1) dans la deuxième colonne, les termes «KRKA, d.d. Novo mesto, Slovénie» sont remplacés par les termes «Huvepharma EOOD, Bulgarie»;
2) dans la troisième colonne, les termes «Kokcisan 120G» sont remplacés par les termes «Huvesal 120 G».
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.