Règlement d'exécution (UE) 2016/871 · Article

Article considérant 11

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 01/06/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/871
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/871
Versionacte d'origine du 01/06/2016 (CELEX 32016R0871)
RéférenceConsidérant 11 du règlement d'exécution (UE) 2016/871EUR-Lex →

(11) En outre, les conclusions de l'Autorité précisent qu'au cours de l'évaluation par les pairs, il a été proposé de reclasser l'amitrole comme substance toxique pour la reproduction de catégorie 1B.

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