(6) La biomasse du stock d'anchois et les recrutements de cette espèce dans le golfe de Gascogne sont parmi les plus élevés de la série chronologique, ce qui permet de fixer un TAC de précaution plus élevé en 2016 conformément à la stratégie de gestion évaluée par le comité scientifique, technique et économique de la pêche (CSTEP) en 2014.
Règlement (UE) 2016/891 · Article
Article considérant 6
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/06/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/891
RattachementRèglement (UE) 2016/891
Versionacte d'origine du 06/06/2016 (CELEX 32016R0891)
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