Règlement d'exécution (UE) 2016/899 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 23/09/2024 (consolidation EUR-Lex 02016R0899-20240923, la plus récente en français ; acte d'origine du 08/06/2016).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/899
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/899
VersionConsolidée au 23/09/2024 (CELEX 02016R0899-20240923)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2016/899EUR-Lex →

La préparation spécifiée en annexe, qui appartient à la catégorie des «additifs zootechniques» et au groupe fonctionnel des «améliorateurs de digestibilité», est autorisée en tant qu'additif dans l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées dans ladite annexe.

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