(3) Cette demande concerne l'autorisation de la 6-phytase produite par Trichoderma reesei (ATCC SD-6528) en tant qu'additif pour l'alimentation des espèces de volailles et de porcs, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques».
Règlement d'exécution (UE) 2016/899 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 08/06/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/899
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/899
Versionacte d'origine du 08/06/2016 (CELEX 32016R0899)
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