Version d'origine : acte du 19/05/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2016/918
RattachementRèglement (UE) 2016/918
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0918)
Référencearticle 1 du règlement (UE) 2016/918EUR-Lex →
Le règlement (CE) no 1272/2008 est modifié comme suit:
1) À l'article 23, le point f) est remplacé par le texte suivant:
«f) substances ou mélanges classés comme corrosifs pour les métaux mais non classés comme corrosifs pour la peau ou comme provoquant des lésions oculaires graves (catégorie 1).»
2) L'annexe I est modifiée conformément à l'annexe I du présent règlement.
3) L'annexe II est modifiée conformément à l'annexe II du présent règlement.
4) L'annexe III est modifiée conformément à l'annexe III du présent règlement.
5) L'annexe IV est modifiée conformément à l'annexe IV du présent règlement.
6) L'annexe V est modifiée conformément à l'annexe V du présent règlement.
7) L'annexe VI est modifiée conformément à l'annexe VI du présent règlement.
8) L'annexe VII est modifiée conformément à l'annexe VII du présent règlement.
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.