La partie 1 de l'annexe VI du règlement (CE) no 1272/2008 est modifiée comme suit:
1) Dans le tableau 1.1, la ligne concernant la Corrosion cutanée/irritation cutanée est remplacée par le texte suivant:
| «Corrosion cutanée/irritation cutanée |
Skin Corr. 1
Skin Corr. 1A
Skin Corr. 1B
Skin Corr. 1C
Skin Irrit. 2»
2) Dans la section 1.1.3, la note U est remplacée par le texte suivant:
«Note U (tableau 3.1):
Lorsqu'ils sont mis sur le marché, les gaz doivent être classés comme “gaz sous pression” dans l'un des groupes suivants: “gaz comprimé”, “gaz liquéfié”, “gaz liquéfié réfrigéré” ou “gaz dissous”. L'affectation dans un groupe dépend de l'état physique dans lequel le gaz est conditionné et, par conséquent, doit s'effectuer au cas par cas. Les codes suivants sont assignés:
Press. Gas (Comp.)
Press. Gas (Liq.)
Press. Gas (Ref. Liq.)
Press. Gas (Diss.)
Les aérosols ne sont pas classés comme gaz sous pression (voir annexe I, partie 2, section 2.3.2.1, note 2).»