Règlement d'exécution (UE) 2016/972 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 17/06/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/972
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/972
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R0972)
RéférenceAnnexe du règlement d'exécution (UE) 2016/972EUR-Lex →

| Numéro d'identification de l'additif | Nom du titulaire de l'autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse | Espèce animale ou catégorie d'animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d'autorisation

| mg/kg d'aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

Catégorie: additifs nutritionnels. Groupe fonctionnel: acides aminés, leurs sels et produits analogues

| 3c361 | — | L-arginine |

Composition de l'additif

Poudre ayant une teneur minimale en L-arginine de 98 % (sur la base de la matière sèche) et une teneur maximale en humidité de 10 %

Caractérisation de la substance active

L-arginine [acide (S)-2-amino-5-guanidinopentanoïque] produite par fermentation avec Corynebacterium glutamicum KCTC 10423BP

Formule chimique: C6H14N4O2

Numéro CAS: 74-79-3

Méthode d'analyse

Pour la caractérisation de la L-arginine dans l'additif destiné à l'alimentation des animaux:

— Codex des produits chimiques alimentaires, «Monographie de la L-arginine».

Pour la quantification de l'arginine dans l'additif destiné à l'alimentation des animaux:

— chromatographie par échange d'ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection photométrique (CEI-VIS).

Pour la quantification de l'arginine dans les prémélanges, les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux:

— chromatographie par échange d'ions couplée à une dérivation postcolonne et à une détection photométrique (CEI-VIS) — règlement (CE) no 152/2009 de la Commission.

| Toutes les espèces | | | |

1. La teneur en humidité doit être indiquée sur l'étiquette de l'additif.

2. La L-arginine peut être mise sur le marché et utilisée en tant qu'additif sous la forme d'une préparation.

| 8 juillet 2026

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R0972. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).