À l'annexe du règlement (CE) no 1334/2003, les additifs «acétate de zinc, dihydraté», «oxyde de zinc», «sulfate de zinc, heptahydraté», «sulfate de zinc, monohydraté», «chélate de zinc d'acides aminés, hydraté», ainsi que leur désignation chimique et description, figurant sous l'élément Zinc-Zn de l'entrée E 6, sont supprimés.
Règlement d'exécution (UE) 2016/1095 · Article
Article 2
Article en vigueur.
Version consolidée au 25/09/2022 (consolidation EUR-Lex 02016R1095-20220925, la plus récente en français ; acte d'origine du 06/07/2016).
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1095
IntituléModification du règlement (CE) no 1334/2003
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1095
VersionConsolidée au 25/09/2022 (CELEX 02016R1095-20220925)
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