(2) Les règlements de la Commission (CE) no 1334/2003 et (CE) no 479/2006 ont autorisé conformément à la directive 70/524/CEE, sans limitation dans le temps, les composés du zinc suivants: l'acétate de zinc dihydraté, l'oxyde de zinc, le sulfate de zinc heptahydraté, le sulfate de zinc monohydraté, le chélate de zinc et d'acides aminés hydraté et le chélate de zinc et de glycine hydraté. Ces produits ont ensuite été inscrits au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
Règlement d'exécution (UE) 2016/1095 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/07/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1095
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1095
Versionacte d'origine du 06/07/2016 (CELEX 32016R1095)
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