(8) L'autorisation de l'acétate de zinc dihydraté, de l'oxyde de zinc, du sulfate de zinc heptahydraté, du sulfate de zinc monohydraté, du chélate de zinc et d'acides aminés hydraté et du chélate de zinc et de glycine hydraté par le présent règlement rend obsolètes les entrées correspondant à ces substances dans les règlements (CE) no 479/2006 et (CE) no 1334/2003 et il convient dès lors de les supprimer.
Règlement d'exécution (UE) 2016/1095 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/07/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1095
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1095
Versionacte d'origine du 06/07/2016 (CELEX 32016R1095)
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