Règlement (UE) 2016/1121 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 11/07/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2016/1121
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/1121
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R1121)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/1121EUR-Lex →

Le numéro d'ordre 58 de l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009 est remplacé par le texte suivant:

| No d'ordre | Identification des substances | Conditions | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres |

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «58 | Ν-alpha-dodécanoyl-L-arginate d'éthyle, chlorhydrate | Ethyl lauroyl arginate HCl | 60372-77-2 | 434-630-6 |

a) Bains de bouche

|

a) 0,15 %

|

a) Ne pas utiliser dans les préparations destinées aux enfants de moins de 10 ans

|

a) Ne pas utiliser chez les enfants de moins de 10 ans

|

b) Autres produits

|

b) 0,4 %

|

b) Ne pas utiliser dans les produits pour les lèvres, les produits bucco-dentaires (autres que les bains de bouche) et les sprays

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R1121. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).