Règlement d'exécution (UE) 2016/1141 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version consolidée au 07/08/2025 (consolidation EUR-Lex 02016R1141-20250807, la plus récente en français ; acte d'origine du 13/07/2016).

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1141
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1141
VersionConsolidée au 07/08/2025 (CELEX 02016R1141-20250807)
Référencearticle 1 du règlement d'exécution (UE) 2016/1141EUR-Lex →

La liste figurant à l'annexe du présent règlement constitue la liste initiale des espèces exotiques envahissantes préoccupantes pour l'Union conformément à l'article 4, paragraphe 1, du règlement (UE) no 1143/2014.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 02016R1141-20250807. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).