(5) À la lumière des avis du CSSC susmentionnés, le dioxyde de titane sous forme de nanoparticules (selon les spécifications du CSSC) devrait être autorisé à des fins d'utilisation comme filtre ultraviolet dans les produits cosmétiques à une concentration allant jusqu'à 25 % m/m, sauf pour les applications qui peuvent donner lieu à une exposition des poumons de l'utilisateur final par inhalation.
Règlement (UE) 2016/1143 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 13/07/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/1143
RattachementRèglement (UE) 2016/1143
Versionacte d'origine du 13/07/2016 (CELEX 32016R1143)
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