Rapport sur la mise en œuvre du programme d'aide national
| Exercice:
| Date de notification: | Numéro de la révision: | État membre:
A.
Évaluation globale:
B. Conditions et résultats de la mise en œuvre des Actions proposées
1) a) Information dans les États membres, conformément à l'article 45, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) no 1308/2013:
Conditions de mise en œuvre:
Résultats
Réalisation des objectifs fixés dans le programme d'aide:
Aides d'État:
b) Promotion dans les pays tiers, conformément à l'article 45, paragraphe 1, point b), du règlement (UE) no 1308/2013:
Conditions de mise en œuvre:
Résultats
Volume des exportations par destination en hl:
Évolution de la part des vins de l'État membre sur les marchés étrangers par marché cible:
Volume des exportations par destination en hl
Valeur des exportations par destination en EUR
Réalisation des objectifs fixés dans le programme d'aide:
Aides d'État:
2) a) Restructuration et reconversion des vignobles, conformément à l'article 46, paragraphe 3, points a), b) et d), du règlement (UE) no 1308/2013:
Conditions de mise en œuvre:
Résultats:
Réalisation des objectifs fixés dans le programme d'aide:
b) Replantation de vignobles pour des raisons sanitaires ou phytosanitaires, conformément à l'article 46, paragraphe 3, point c), du règlement (UE) no 1308/2013:
Conditions de mise en œuvre:
Résultats:
Réalisation des objectifs fixés dans le programme d'aide:
3) Vendange en vert, conformément à l'article 47 du règlement (UE) no 1308/2013:
Conditions de mise en œuvre:
Résultats, y compris l'évolution des stocks:
Réalisation des objectifs fixés dans le programme d'aide:
4) Fonds de mutualisation, conformément à l'article 48 du règlement (UE) no 1308/2013:
Conditions de mise en œuvre:
Résultats:
Réalisation des objectifs fixés dans le programme d'aide:
5) Assurance-récolte, conformément à l'article 49 du règlement (UE) no 1308/2013:
Conditions de mise en œuvre:
Résultats:
Nombre d'hectares assurés dans le secteur vitivinicole par rapport aux autres terres agricoles:
Type d'assurance financé:
Dépenses par type d'assurance:
Nombre de bénéficiaires par type d'assurance:
Réalisation des objectifs fixés dans le programme d'aide:
Aides d'État:
6) Investissements, conformément à l'article 50 du règlement (UE) no 1308/2013:
Conditions de mise en œuvre:
Résultats:
Réalisation des objectifs fixés dans le programme d'aide:
Aides d'État:
7) Innovation dans le secteur vitivinicole, conformément à l'article 51 du règlement (UE) no 1308/2013:
Conditions de mise en œuvre:
Résultats:
Réalisation des objectifs fixés dans le programme d'aide:
8) Distillation de sous-produits, conformément à l'article 52 du règlement (UE) no 1308/2013:
Conditions de mise en œuvre (y compris le niveau de l'aide):
Résultats:
Réalisation des objectifs fixés dans le programme d'aide:
C. Conclusions (et, le cas échéant, modifications envisagées)