Règlement (UE) 2016/1198 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/07/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement (UE) 2016/1198
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2016/1198
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R1198)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2016/1198EUR-Lex →

À l'annexe V du règlement (CE) no 1223/2009, la ligne 57 est remplacée par le texte suivant:

| Numéro d'ordre | Identification de la substance | Conditions | Libellé des conditions d'emploi et des avertissements

| Nom chimique/DCI | Dénomination commune du glossaire des ingrédients | Numéro CAS | Numéro CE | Type de produit, parties du corps | Concentration maximale dans les préparations prêtes à l'emploi | Autres |

| a | b | c | d | e | f | g | h | i

| «57 | 2-Méthyl-2H-isothiazole-3-one | Methylisothiazolinone | 2682-20-4 | 220-239-6 | Produits à rincer | 0,01 % | |

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R1198. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).