(2) La L-thréonine a été autorisée sans limitation dans le temps en vertu de la directive 82/471/CEE par la directive 88/485/CEE de la Commission et a ensuite été inscrite au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produit existant, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003.
Règlement d'exécution (UE) 2016/1220 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 26/07/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1220
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1220
Versionacte d'origine du 26/07/2016 (CELEX 32016R1220)
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