Version d'origine : acte du 28/07/2016 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2016/1252
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement (UE) 2016/1252
VersionVersion d'origine (CELEX 32016R1252)
RéférenceAnnexe II du règlement (UE) 2016/1252EUR-Lex →
MODIFICATIONS APPORTÉES À L'ANNEXE DU RÈGLEMENT (UE) 2015/2072
À l'annexe du règlement (UE) 2015/2072, le tableau des possibilités de pêche pour le sprat dans les eaux de l'Union des sous-divisions 22 à 32 est remplacé par le tableau suivant: