Article considérant 14

(14) Les contreparties de contrats dérivés liquidés par les autorités de résolution peuvent choisir de conclure une ou plusieurs transactions lors de la liquidation pour remplacer leur exposition. Ces transactions de remplacement devraient constituer une source de données privilégiée pour la valorisation, à condition d'être conclues à des conditions commercialement raisonnables à la date de liquidation de la position ou dès que cela est raisonnablement possible après cette date. Au moment de communiquer la décision de liquidation, les autorités de résolution devraient donc laisser aux contreparties la possibilité de fournir, dans un délai compatible avec le moment de référence prévu pour la valorisation, la preuve qu'elles ont effectué des transactions de remplacement commercialement raisonnables. Si les contreparties ont fourni cette preuve dans le délai imparti, l'évaluateur devrait déterminer le montant liquidatif au prix de ces transactions de remplacement. Si les contreparties n'ont pas fourni dans les délais la preuve de transactions de remplacement commercialement raisonnables, les autorités de résolution devraient pouvoir procéder à la valorisation sur la base des données de marché disponibles, telles que le prix moyen du marché et les écarts entre prix vendeurs et prix acheteurs, afin d'obtenir des coûts de remplacement théoriques, correspondant aux pertes ou aux coûts qu'aurait entraînés le rétablissement d'une couverture ou d'une position fondée sur une exposition nette au risque.