Règlement (UE) 2016/1411 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/08/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/1411
RattachementRèglement (UE) 2016/1411
Versionacte d'origine du 24/08/2016 (CELEX 32016R1411)
RéférenceConsidérant 5 du règlement (UE) 2016/1411EUR-Lex →

(5) À la suite d'une demande de SmithKline Beecham Limited, soumise conformément à l'article 13, paragraphe 5, du règlement (CE) no 1924/2006, l'Autorité a été invitée à rendre un avis sur une allégation de santé concernant la caféine et l'augmentation de la vigilance (question no EFSA-Q-2013-00399). L'allégation proposée par le demandeur était libellée comme suit: «La caféine contribue à l'augmentation de la vigilance».

Aller plus loin

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