(32) Seul le simulant de denrées alimentaires A est affecté aux légumes frais qui sont pelés et/ou coupés. Comme ces légumes peuvent être acides, il convient de spécifier également le simulant de denrées alimentaires B pour les légumes pelés et/ou coupés. Il convient donc que cette catégorie soit ajoutée au tableau 2 de l'annexe III du règlement.
Règlement (UE) 2016/1416 · Article
Article considérant 32
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/08/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/1416
RattachementRèglement (UE) 2016/1416
Versionacte d'origine du 24/08/2016 (CELEX 32016R1416)
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