Règlement (UE) 2016/1416 · Article

Article considérant 43

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/08/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2016/1416
RattachementRèglement (UE) 2016/1416
Versionacte d'origine du 24/08/2016 (CELEX 32016R1416)
RéférenceConsidérant 43 du règlement (UE) 2016/1416EUR-Lex →

(43) Si le comportement de migration d'un matériau ou d'un objet est bien établi, un seul essai peut suffire pour contrôler sa conformité au règlement. Si la justification de cette substitution est étayée sur la base du comportement connu du matériau, la série d'essais représentatifs de différentes combinaisons de durée et de température qui seraient utilisées de manière prévisible en situation réelle d'utilisation d'un matériau ou d'un objet peut être remplacée par un seul essai. Il serait ainsi possible de réduire considérablement la charge liée aux essais sans pour autant compromettre le niveau élevé de protection de la santé humaine que ce règlement cherche à atteindre. Par conséquent, il convient de prévoir la possibilité de réaliser un essai unique de contrôle de la conformité dans les circonstances adéquates.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32016R1416. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).