Règlement d'exécution (UE) 2016/1444 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 31/08/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d'exécution (UE) 2016/1444
RattachementRèglement d'exécution (UE) 2016/1444
Versionacte d'origine du 31/08/2016 (CELEX 32016R1444)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d'exécution (UE) 2016/1444EUR-Lex →

(3) À l'heure actuelle, l'acéponate d'hydrocortisone ne figure pas encore dans ce tableau.

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