(12) Le 12 juin 2012, l'Organisation mondiale de la santé a, par l'intermédiaire de son Centre international de recherche sur le cancer, reclassé les émissions de gaz d'échappement des moteurs diesel comme «cancérogènes pour l'homme» (groupe 1), sur la base de preuves suffisantes que l'exposition à ces gaz est associée à un risque accru de cancer des poumons.
Règlement (UE) 2016/1628 · Article
Article considérant 12
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 14/09/2016) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2016/1628
RattachementRèglement (UE) 2016/1628
Versionacte d'origine du 14/09/2016 (CELEX 32016R1628)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.